T+1 en Europe : règlement accéléré, quels impacts ?

Le défi : augmenter la pression temporelle sur le traitement des SFT

Avec le passage de T+2 à T+1, les délais pour les opérations de SFT devront être adaptés à l'accélération du cycle de règlement. Par exemple, bien que la plupart des opérations de prêts et d'emprunts de titres et des accords de pension (repo) soient déjà réglés à T+0 ou à T+2², ils sont touchés de manière disproportionnée par le passage à T+1³ en raison de leur rôle de gestion de la liquidité.

Dans le cadre de T+2, les institutions financières disposent de près de 24 heures pour effectuer tous les activités de trading et de post-trade nécessaires pour assurer le règlement après l'exécution d'un ordre. Sous T+1, alors qu'une réduction de 50 % du temps total est entreprise, les heures de travail sont réduites à 2-4h, soit une réduction allant jusqu'à 90 %. Cet impact est particulièrement vrai pour les rappels de prêt de titres. Cette situation se produit lorsque le prêteur demande à l'emprunteur de restituer les titres en garantie avant la date convenue. C’est le cas en particulier quand le prêteur a besoin d’utiliser les titres en question dans une autre transaction. La rapidité et l’imprévisibilité de ces rappels complexifient également un processus aujourd'hui principalement manuel.

Dans le cadre de sa récente feuille de route pour le règlement de titres T+1 dans l'UE, le comité de l'industrie T+1 de l'UE a émis des recommandations sur les activités que les entreprises devraient mettre en œuvre avant la date de bascule le 11 octobre 2027. Il s’agit pour les SFT notamment de la définition d’heures limites pour les événements clés du cycle de vie de la négociation :

• 17h en T : heure limite pour les instructions de rappel de prêt de titres à émettre.
• 15h en T+1 : heure limite d'envoi des notifications de rappels de prêts de titres.
• 15h30 en T+1 : heure limite de règlement des rappels de prêts de titres.

Ces nouvelles échéances soulèvent 3 défis majeurs qui sont, selon nous, à souligner. 

SFT et rappels de prêts : une gestion encore manuelle

Défi #1

Avec la réduction du temps disponible pour effectuer les processus de négociation et post-négociation, une réduction concomitante du temps nécessaire pour effectuer les rappels est inévitable. Dans ce contexte, il est impératif que les parties prenantes adoptent des approches qui leur permettent d'éviter les retards dus à l'indisponibilité des opérateurs de marchés. Cela s’illustre par exemple lors de la réception et du début du traitement des notifications de rappel. Traiter un rappel de titres dès que possible après la réception de l’avis est le meilleur moyen de s’assurer que les transactions seront effectuées dans les délais. Ainsi les parties prenantes devraient automatiser le processus de notification de rappel conformément aux recommandations du comité sectoriel T+1 de l’UE (recommandation SF-05).

À cette fin, les entreprises doivent mettre en œuvre les changements nécessaires dans leurs systèmes pour s'assurer que les besoins en matière de rappel de prêts de titres sont identifiés, que les notifications sont immédiatement et automatiquement lues et que le traitement est déclenché, éliminant ainsi le délai imparti à un utilisateur pour lire et traiter une notification entrante. Les parties prenantes devront travailler de concert avec leurs partenaires et contreparties pour s'aligner sur les normes de messagerie (lisibilité) et, idéalement, assurer l'automatisation de l'ensemble de la chaîne de traitement, qui serait l'outil le plus puissant pour assurer le règlement rapide des titres sous-jacents. 

Un délai réduit, un risque de retrait pour certains prêteurs 

Défi #2

La difficulté à rappeler les titres dans le respect du  le règlement T+1 pourraient pousser certains prêteurs hors du marché et ainsi créer des problèmes de liquidité. Cela peut notamment impliquer une augmentation des frais facturés par les acteurs restants pour faire face au risque supplémentaire lié aux SFT. Étant donné que les parties prenantes devront continuer à s'appuyer sur les SFT pour financer d'autres transactions, il devient important de rechercher d'autres approches pour compenser l'augmentation des coûts.

À cet égard, l'automatisation des traitements préconisée ci-dessus pourrait à nouveau s'avérer utile, en permettant aux entreprises de :  

• Augmenter l'efficacité en réduisant les coûts du capital humain, ce qui permet aux équipes de se concentrer sur des activités à plus forte valeur ajoutée ;
• Augmenter la probabilité de rappels en temps opportun, ce qui peut aider à éviter d'avoir à se procurer les titres sur le marché à un coût supplémentaire.

Rappels à T+2 difficiles et responsabilité limitée dans la documentation contractuelle

Défi #3

Si les contreparties ne peuvent pas répondre aux exigences opérationnelles nécessaires pour garantir le traitement rapide des rappels dans un environnement T+2, on peut supposer que le problème s'intensifiera en octobre 2027. Bien que l'automatisation du traitement complet des rappels soit la meilleure étape pour garantir la livraison rapide des titres rappelés, la complexité technique d'une telle approche, ainsi que le fait que toutes les entités n'auront pas le même niveau de maturité et de préparation une fois que T+1 sera déployé, obligeront les entreprises à rechercher d'autres options.

Dans cette optique, nous recommandons l'adoption du règlement partiel comme approche standard pour le rappel de titres (c'est-à-dire que plusieurs lots peuvent être livrés au cours de la journée pour envoyer un sous-ensemble des titres au prêteur en temps réel  et au fur et à mesure qu'ils deviennent disponibles pour l'emprunteur). Bien qu'il ne contribue pas à réduire au minimum les cas où les rappels ne seront pas effectués à temps, cela contribue à atténuer la réduction de la liquidité sur le marché. De même, l'adoption plus généralisée des prêts intra journaliers et des pensions, ainsi que de meilleures pratiques de gestion des garanties, peuvent également accroître la disponibilité d'autres sources de liquidité.

Le raccourcissement du cycle de règlement de T+2 à T+1 posera des défis tout au long de la chaîne de valeur des titres avec un impact important sur les prêts/emprunts de titres et les repos tant sur le plan opérationnel que celui de la liquidité. Toutefois, certaines mesures peuvent être prises par les participants au marché pour atténuer les risques et les répercussions :

• L'automatisation de la réception des avis de rappel et le déclenchement du traitement des rappels, ce qui peut aider les parties prenantes à respecter les nouvelles échéances et à réduire les coûts.
• Mise en œuvre du règlement partiel comme traitement par défaut des rappels, ce qui permet aux entreprises de minimiser le volume en circulation des titres encore à rappeler au cas où le traitement ne pourrait pas être terminé dans les délais requis.
• Adoption de prêts intra journaliers et de pensions pour maximiser les sources de liquidité, ainsi qu'une meilleure gestion des garanties.

Alors qu'il reste encore plus de 2 ans pour que T+1 soit opérationnel en Europe, les défis et les changements nécessaires nécessitent un changement de paradigme et une coopération entre les acteurs du marché. Il est donc impératif que les entreprises entament leur parcours de transformation dès maintenant, surtout si elles s'engagent dans des SFT.