SAM Contract
Interprétation des contrats logiciels
En examinant le nombre de contrats de licence dans une entreprise, on peut se rendre compte qu’ils ne représentent relativement qu’une petite partie du nombre de contrats gérés par l’entreprise. Cependant, leur valeur monétaire peut représenter des dizaines de millions d’euros, ce montant dépendant bien sûr de la taille de la compagnie. Mais les contrats de licence logicielle ne se résument pas aux montants en jeu, ni aux seuls produits acquis et prix. La gestion des termes contractuels est clé et recèle une complexité très forte : périmètre organisationnel, durée, droit d’usage, conditions de licences, définition des métriques, clause d’audit, etc. Pour le responsable des contrats de licences, tous ces termes spécifiques doivent être maîtrisés avant signature car ce sont eux qui génèrent les plus grandes sources de risques de non-conformité.
Objectifs
Dans le cadre de la finalisation d’un contrat, il est possible de négocier des termes et conditions spécifiques pour l’entreprise et donc de créer des conditions d’usages du logiciel simplifiées, ou simplement adaptées au besoin et à la structure. Cette formation a pour but de vous les communiquer, pour ainsi vous permettre de négocier au mieux vos futurs contrats.
Programme
Stratégie de gestion de contrat – Réaliser accord de licence logiciel optimisé
- Vue d’ensemble des types d’accord les plus répandus
- Sélection des critères pour choisir son propre contrat
- Les composants de la négociation
- Place de la juridiction, liabilities, product scope, etc.
- Harmonisation des contrats
- Clauses contractuelles normalisées
- Impact des fusions & acquisitions sur les contrats
- Les accords de licence dans l’entreprise
- Mise en place d'une équipe pour négocier
- Préparation aux négociations contractuelles
- A faire VS A ne pas faire
Gestion de contrat opérationnel – Mise en place du SAM
- Comprendre un accord de licence logiciel standard
- Lister les activités pour sécuriser le bon déroulement de l’accord
- Identifier les sponsors dans l’entreprise
- Les outils de gestion de contrat
Public visé
Cette formation concerne principalement les décideurs IT et les gestionnaires de contrat logiciel qui souhaitent mettre en place une approche structurée et efficace pour assurer la négociation des contrats avec les éditeurs. Limité à un maximum de 10 personnes.