Conduite de marché

Le montant des amendes données par les autorités de supervision françaises, en matière d’abus de marché ne cesse de se multiplier. Outre la mise en place de sanctions individuelles (pécuniaires et / ou interdiction d’exercice) des personnes physiques, elles pratiquent le « name & shame » des individus sanctionnés.

En ce sens, ces autorités de supervision commencent à s’aligner sur les pratiques en vigueur dans le monde anglo-saxon. Ce nouvel environnement devrait conduire tout établissement (ex: banque, assurance, gestionnaire d’actifs) intervenant sur un marché financier (régulé et/ou OTC) et à ce titre assujetti aux règlementations MAR/MAD, à s’interroger sur son de degré de conformité actuel. Il est également question pour les établissements de renforcer son dispositif de détection et de reporting en matière d’abus de marché.

Par ailleurs, les règles de Conduct en vigueur dans le monde anglo-saxon bien que non regroupées dans un corpus règlementaire unifié, dans l’UE demeurent un sujet d’intérêt pour de nombreux acteurs désirant se conformer aux meilleurs pratiques et de rester attractifs pour leurs clients.

Notre accompagnement

Nous sommes en capacité d’accompagner nos clients sur l’ensemble de la chaîne de valeur :

• Optimisation de dispositifs de détection des abus de marché (définition et formalisation : rôles et responsabilités, procédures, contrôles, barrières à l’information…)
• Mise en place d’un outil automatisé de surveillance et de détection capable d’analyser l’ensemble des ordres et transactions (tous instruments, marchés, plateformes) qui pourraient constituer des abus de marché ou des tentatives d’abus de marché (définition des comportements d’abus de marchés et génération d’alertes)
• Amélioration des outils automatisés grâce aux nouvelles technologies type big data ou via des RegTechs (comme ICY de l'AMF) pour prendre en charge des volumes importants de données et gagner en efficacité
• Formalisation de modes opératoires relatifs au traitement d’alertes : analyses approfondies (observations des publications et comportements de gestion avant et après la transaction en question, état du marché sur la valeur, etc.) et documentées
• Conception et animation de formation des collaborateurs (compréhension de la réglementation, conduite à tenir…).
• Conception et mise en place du processus de gestion de liste d’initiés garantissant une mise à jour efficiente
  

Pourquoi Deloitte ?

• Expertise : connaissance des marchés financiers, des instruments concernés et des scenarii d’abus de marché.
• Pluridisciplinaire : mobilisation de nos différentes activités, conformité, risk et IT pour s’adapter à vos problématiques métiers.
• International : capacité de mobiliser nos experts en UE et hors UE en matière d’Abus de Marché et de Conduct pour assurer le succès de votre projet.