Cycle de règlement T+1 : un changement majeur auquel il faut se préparer dès maintenant

Pourquoi passer à T+1 ?

Le passage à T+1 est motivé par plusieurs facteurs : 

• Réduction des risques : un délai de règlement plus court minimise le risque de contrepartie en réduisant le temps entre l'exécution et le règlement des transactions. 
• Alignement mondial : alors que de grands marchés comme l'Amérique du Nord adoptent déjà T+1, l'ESMA cherche à harmoniser les normes de l'UE afin d'éviter les inefficacités et les désalignements avec les autres places financières 
• Avancées technologiques : l'amélioration de la technologie permet un traitement plus rapide des transactions, ce qui permet un cycle plus court sans compromettre l'efficacité. 
• Intégration des marchés : ce changement favorise une intégration plus poussée des marchés des capitaux de l'UE et renforce la résilience des processus post-négociation. 

Calendrier de mise en œuvre 

L'ESMA a défini une feuille de route en trois phases pour la transition : 

Périmètre des produits  

La réglementation aura un impact sur les marchés des valeurs mobilières, les marchés de pension et les marchés des changes. L'ESMA a analysé les délais de livraison aujourd’hui observés pour différents types d'instruments financiers avec des efforts à réaliser relativement différents selon les produits et les systèmes de règlement livraison.

Répercussions sur les intervenants 

Le passage à T+1 aura des implications importantes sur l'ensemble du cycle de vie des transactions sur titres :  

Banques/gestionnaires d'actifs/compagnies d'assurance
 

• Processus de trading : la période (y compris les transactions tardives, la communication avec les clients) du processus de négociation doit être revue pour s'assurer qu'elle est conforme à T+1. 
• Liquidité et gestion des devises : des cycles plus courts peuvent nécessiter une planification plus efficace des liquidités pour assurer un règlement en temps opportun avec notamment un marché des devises qui a des pratiques différentes en termes de délai de livraison.
• Ajustements opérationnels : les banques doivent mettre à niveau leurs systèmes et revoir leurs processus pour gérer les délais de règlement accélérés, y compris le matching des transactions en temps réel. 
• Gestion des garanties : la réduction des délais de règlement pourrait réduire les exigences en matière de garanties, mais aussi exiger une mobilisation plus rapide des fonds.
• Amélioration de la production de reportings : les reportings notamment post trades devront être produits dans un délai plus court. 
• Ajustements juridiques : les contrats et les contrats cadres doivent être revus pour aligner les clauses sur les exigences T+1 

Chambres de compensation 

• Gestion des risques : les contreparties centrales (CCP) bénéficieront de durées d'exposition réduites, mais devront recalibrer les exigences de marge et les modèles de risque en conséquence. 
• Mises à niveau du système : les chambres de compensation doivent s'assurer que leurs systèmes peuvent traiter les règlements dans des délais plus courts. 

Dépositaire 

• Investissements technologiques : les dépositaires devront améliorer leur infrastructure pour le traitement et le rapprochement des transactions en temps réel. 
• Défis transfrontaliers : pour les dépositaires opérant dans plusieurs juridictions, l'harmonisation des cycles de règlement avec les marchés non européens restera un défi. 

Investisseurs 

• Changements opérationnels : les investisseurs peuvent avoir besoin d'ajuster les flux de travail, par exemple en s'assurant que les fonds ou les titres sont disponibles plus tôt pour le règlement. 

Défis à venir et prochaines étapes   

Bien que le précédent américain soit utile pour comprendre les impacts sur les marchés et les processus, les marchés européens sont plus complexes. Comme décrit dans le rapport de l'AFME, il y a plus de devises, plus de plates-formes de trading et beaucoup plus de CSD. Aux USA, l’essentiel s’est concentré autour de Depository Trust & Clearing Corporation (DTCC) qui couvre l’essentiel des transactions sur titres américains. 

La transition vers T+1 présente d'énormes défis dans le calendrier actuel : 

• Mise en œuvre opérationnelle et coût : des investissements importants dans la technologie et les processus opérationnels sont nécessaires dans l'ensemble de l'industrie. L'automatisation est au cœur de la transition T+1. Nous avons appris de la transition américaine en mai 2024 que s'appuyer sur des solutions manuelles et/ou tactiques n'est pas pérenne. 
• Ajustements réglementaires : des modifications du règlement sur les dépositaires centraux de titres (CSDR) notamment sont nécessaires pour assurer la sécurité juridique de l’ensemble des acteurs. 
• Coordination entre les juridictions : il est essentiel d'assurer une approche synchronisée entre les États membres de l'UE, le Royaume-Uni et la Suisse pour une transition limitant les perturbations des acteurs financiers.  

Compte tenu de l'échéancier, il est important de commencer dès maintenant !   

À court terme, vous devez commencer par : 

• Identifier les produits, le volume associé et le nombre de CSD afin de prioriser vos efforts.
• Identifier les principaux impacts sur vos activités en fonction de votre dispositif actuelle. 
• Evaluer les ressources et le budget pour les 2 prochaines années.
• Suivre les discussions de l'industrie.