Art & Finance Services fiscaux

Les préoccupations fiscales concernent tous les acteurs du monde de l'art, qu'il s'agisse de collectionneurs, d'artistes, d'entreprises d'art, d'institutions culturelles ou d'acteurs financiers. Indépendamment de la perspective individuelle, les obligations fiscales doivent être prises en compte lors de l'investissement dans l'art.

L'art peut être considéré comme une réserve de richesse, un chef-d'œuvre à chérir, un héritage familial, une entreprise, une partie d'un trust ou d'une succession, un investissement ou un don à une institution culturelle.

Pour vous aider à gérer vos responsabilités fiscales, Deloitte Suisse et le réseau mondial offrent une large gamme de services fiscaux liés à l'art pour répondre aux besoins des clients dans le monde entier, y compris :

• Planification des droits de donation et de succession pour les collectionneurs, les family offices, les gestionnaires de patrimoine et les conseillers en art.
• Droits de propriété intellectuelle pour les artistes et les héritiers
• Impôt sur les sociétés pour les entreprises d'art en dur et les entreprises d'art en ligne
• Philanthropie et planification des œuvres de bienfaisance pour les collectionneurs, les family offices, les gestionnaires de patrimoine et les conseillers en art.
• Considérations sur l'importation et l'exportation pour les acteurs du monde de l'art

Beaux-arts - Aspects de la fiscalité directe et indirecte

S'appuyant sur la force de l'initiative Art & Finance de Deloitte, nos experts fiscaux suisses et internationaux ont porté leur attention sur la création de solutions de structuration fiscale sur mesure pour la détention d'œuvres d'art. Une collection d'art représente souvent une part substantielle de la richesse d'une famille et est devenue un aspect clé de sa planification financière et successorale.

L'art au travail : une approche sur mesure

Les règles de douane et de TVA relatives aux œuvres d'art sont beaucoup trop complexes pour qu'une structure unique puisse être mise en place.

En fonction, entre autres, de la nature du vendeur, de l'acheteur, des intermédiaires, de l'œuvre d'art elle-même, du flux physique de l'œuvre d'art et du lieu où l'œuvre d'art est envoyée, la meilleure approche du point de vue de la fiscalité indirecte peut être totalement différente.

Votre avantage

• Nous mettons à votre disposition l'expertise d'un réseau de spécialistes de la fiscalité indirecte dédiés à cette question.
• Vous bénéficierez d'excellents conseils pour mettre en place vos opérations d'œuvres d'art d'une manière efficace du point de vue de la TVA.
• Vous éviterez les mauvaises surprises, les ruptures de dernière minute et les autres pièges de la fiscalité indirecte.