Gestion de la propriété intellectuelle

Dans le cadre de leur transformation numérique, les entreprises de tous les secteurs développent davantage de propriété intellectuelle (PI) et d'actifs incorporels. De même, la législation fiscale relative à la propriété intellectuelle et aux actifs incorporels évolue. En conséquence, les décisions concernant la manière d'identifier, de créer, de posséder, de valoriser, de monétiser et de positionner la PI de manière à ce qu'elle reflète le modèle opérationnel et la stratégie fiscale plus larges d'une organisation méritent d'être examinées attentivement.

Tout comme les actifs tangibles, la durée de vie de la propriété intellectuelle doit être gérée activement afin d'éviter que les propriétaires ne soient confrontés à des conséquences fiscales imprévues liées au développement, à l'amélioration, à la maintenance, à la protection, à l'exploitation et à la localisation de la propriété intellectuelle. Les considérations fiscales pertinentes pour une stratégie de propriété intellectuelle réussie sont les suivantes :

• L'environnement fiscal du lieu de la période d'enquête et son impact sur les rendements après impôt et la valeur des actifs ;
• Les implications fiscales et de prix de transfert des transferts de propriété intellectuelle entre les entités commerciales et/ou à travers les frontières ; et
• Mise en évidence et documentation des droits, de l'inventaire et de l'utilisation de la propriété intellectuelle.

Deloitte peut mettre en place des processus rigoureux et transparents de gestion du cycle de vie de la propriété intellectuelle et aider à la gestion à long terme des actifs incorporels. Nous analysons la propriété intellectuelle à chaque étape de son cycle de vie, depuis la fixation d'une valeur de base au moment de la création ou de l'acquisition, jusqu'au calcul de la croissance de la valeur ou de la dépréciation et de l'érosion de la valeur, en passant par la quantification des coûts et des valeurs de relocalisation et l'accord sur l'obsolescence de l'actif. Cette approche de la gestion de la propriété intellectuelle permet d'utiliser les actifs incorporels de manière stratégique, en toute confiance et avec la documentation nécessaire.