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La ligne directrice E-23 est arrivée. Votre compagnie d’assurance est-elle prête pour les nouvelles attentes de gestion du risque de modélisation du BSIF?

La ligne directrice E-23 élargit les exigences en gestion du risque de modélisation. Voici ce que les assureurs canadiens doivent savoir.

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Reconnaissant les défis liés à l’utilisation de modèles et de données de plus en plus sophistiqués, le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) a actualisé la ligne directrice E-23 – Gestion du risque de modélisation, pour mieux soutenir les institutions financières¹.

La ligne directrice révisée, axée sur des principes et en vigueur à compter du 1er mai 2027, élargit sa portée au-delà des institutions de dépôts sous réglementation fédérale pour inclure toutes les institutions financières fédérales réglementées (IFFR), y compris les sociétés d’assurance. Elle s’applique désormais à tous les modèles, pas seulement à ceux nécessitant une approbation réglementaire formelle, et inclut les modèles d’intelligence artificielle (IA) et d’apprentissage automatique.

Principales améliorations de la ligne directrice révisée

  • Applicabilité élargie : Toutes les IFFR, y compris les assureurs, sont assujetties à cette ligne directrice.
  • Couverture complète : S’applique à tous les modèles, y compris ceux utilisés pour la souscription, la tarification, la planification financière, le marketing, l’analyse des sinistres, la gestion actif-passif, l’analyse des risques, etc.
  • Supervision des modèles d’IA : Les modèles d’IA et d’apprentissage automatique sont désormais inclus, ce qui reflète leur profil de risque particulier.

Le BSIF s’attend à ce que les organisations mettent en place un cadre de gestion du risque de modélisation (GRM) robuste et à l’échelle de l’entreprise qui répond à ces exigences élargies tout au long du cycle de vie du modèle.

  • B-10 Gestion du risque lié aux tiers : Les organisations demeurent responsables des activités externalisées et doivent gérer les risques associés.
  • E-21 Risque opérationnel : Avec l’entrée en vigueur du risque lié aux données (E-21) en 2026, une solide gouvernance des données peut soutenir la création de modèles fiables et permettre de satisfaire aux attentes d’E-23 en toute confiance.
  • Loi européenne sur l’IA et Loi canadienne sur l’intelligence artificielle et les données : Les développements réglementaires mondiaux exigent des cadres robustes de gestion des risques liés à l’IA.
  • B-15 Risque climatique : Les modèles liés au climat posent des défis particuliers, nécessitant une expertise multidisciplinaire et des approches prospectives.

Élaborer un cadre solide de gestion du risque de modélisation

Un cadre de GRM efficace doit offrir une perspective organisationnelle sur le risque de modélisation, appuyée par des politiques claires, des rôles et responsabilités définis et des contrôles efficaces. Les sociétés d’assurance devraient revoir et mettre à jour leurs politiques de GRM pour :

  • Inclure les modèles dans toutes les fonctions : Assurez-vous que votre inventaire de modèles couvre tous les secteurs de votre entreprise, y compris la souscription, la tarification, les sinistres, la modélisation du capital et le marketing, afin de ne rien omettre en vertu de la nouvelle ligne directrice E-23.
  • Assurer l’exactitude et la pertinence des données : Mettez en place des contrôles rigoureux pour garantir que les données alimentant vos modèles sont exactes et pertinentes, ce qui vous aidera à respecter les normes du BSIF et à prendre des décisions éclairées.
  • Établir des systèmes complets de classification des risques : Collaborez avec votre équipe pour mettre en place un système clair de classification des risques qui tienne compte de la complexité de chaque modèle et de son incidence sur votre entreprise.
  • Tenir compte de l’IA et des techniques de modélisation avancées
    Ajoutez des couches supplémentaires de gouvernance et de validation pour les modèles d’IA et d’apprentissage automatique. Prenez le temps de reconnaître les défis et occasions uniques qu’ils apportent.
  • Maintenir la cohérence des cotes de risque entre les unités d’affaires : Utilisez des critères d’évaluation standardisés pour que les cotes de risque des modèles demeurent cohérentes, peu importe où elles sont appliquées dans l’organisation. Vous pouvez adopter des cadres de classement des risques à l’échelle de l’entreprise, mettre en œuvre des listes de validation uniformes et adopter des matrices standardisées de pondération des risques de modélisation.

Il est souvent difficile de maintenir la cohérence entre les unités d’affaires. Les organisations qui incluent toutes les parties prenantes dans l’élaboration du cadre de GRM assurent une meilleure uniformité tout en favorisant un sentiment d’appropriation à travers l’organisation. Des discussions régulières et des indicateurs transparents sont essentiels pour une supervision efficace.

Cycle de vie du modèle, gouvernance et inventaire

Les organisations doivent définir la gouvernance et la reddition de comptes tout au long du cycle de vie du modèle, y compris pour les activités externalisées. Il est primordial que les réviseurs de modèles possèdent une expertise appropriée, surtout pour les modèles d’IA et ceux provenant de tiers.

Le maintien d’un inventaire complet des modèles est une autre attente de la ligne directrice E-23. Cet inventaire devrait :

  • Servir de dépôt centralisé et accessible pour les modèles pouvant présenter un risque significatif pour votre organisation
  • Inclure les détails critiques (p. ex. : identifiant du modèle, classification du risque, statut de validation, indicateurs de performance)
  • Être mis à jour de façon régulière pour refléter les changements
  • Servir d’outil de gestion des flux de travail et de production de rapports

Lors du choix de plateformes d’inventaire, les assureurs devraient privilégier des solutions conviviales et sécurisées favorisant la collaboration. Ces solutions doivent pouvoir s’intégrer aux bases de données existantes et faciliter la documentation.

Examen des modèles et conformité

La ligne directrice E-23 encourage la mise en place d’une équipe indépendante pour examiner les modèles, y compris ceux utilisant des composantes tierces ou des processus automatisés. Elle recommande également que la fréquence et la profondeur de la révision de chaque modèle dépendent de son niveau de risque. Les ressources étant souvent limitées, commencer tôt et envisager l’expertise externe peut faciliter la conformité à ces nouvelles attentes.

Comment Deloitte peut vous aider

Deloitte offre des services complets pour aider les assureurs à répondre à la ligne directrice E-23 révisée, notamment :

  • Développement et révision de politiques de GRM et du cadre de gouvernance
  • Mise en œuvre et automatisation des processus de GRM, y compris l’examen, la documentation et la gouvernance des modèles
  • Solutions de gestion et de production de rapports d’inventaire des modèles
  • Services d’examen externe des modèles, y compris une expertise en modèles d’IA
  • Intégration de la GRM aux cadres plus larges de gouvernance, gestion des risques et conformité

Notre équipe combine une connaissance approfondie du secteur à des compétences avancées en réglementation, faisant de nous un partenaire de confiance pour les assureurs canadiens. Bien que la ligne directrice E-23 puisse sembler complexe, nous pouvons simplifier votre parcours de conformité. Discutons ensemble de la façon dont nous pouvons préparer votre équipe.
 

1. Bureau du surintendant des institutions financières, « Ligne directrice E-23 – Gestion du risque de modélisation (2027) », 11 septembre 2025.

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