Ajouter la norme IFRS 9 à vos compétences en informations financières

Les recettes les plus populaires sont souvent la répétition d’un succès : les meilleurs chefs savent comment prendre une recette qui a fait ses preuves et y apporter des ingrédients nouveaux pour aboutir à un mets dont le succès résistera au temps. C’est la même chose dans le monde des normes d’information financière, où l’International Accounting Standards Board (IASB) s’efforce d’améliorer les normes au moyen d’un processus d’ajustement minutieux.

L’un de ses accomplissements les plus récents est la Norme internationale d’information financière 9, Instruments financiers (2014) [IFRS 9 (2014)], le fruit de ses efforts de simplification de la comptabilisation des instruments financiers pour aider les préparateurs, les auditeurs et les utilisateurs des états financiers. Cette nouvelle norme, qui devrait entrer en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018, comporte bien des avantages par rapport à celle qu’elle remplace, IAS 39, Instruments financiers : Comptabilisation et évaluation, comme les suivants :

• Le classement dans des catégories aux fins d’évaluation des actifs financiers est fondé sur des principes plutôt que sur des règles;
• Un modèle unique  de dépréciation axé vers l’avenir qui donnera lieu à une comptabilisation plus rapide des pertes de valeur liées aux actifs financiers;
• De nouvelles dispositions sur le traitement des variations de la juste valeur de la dette afin de prendre en compte le « risque de crédit propre à l’entité »;
• Un nouveau modèle de comptabilité de couverture qui permet aux entités de mieux rendre compte de leurs activités de gestion des risques.

Même si la norme n’entrera pas en vigueur avant quelques années, les entreprises devraient commencer dès maintenant à se préparer à la transition. Elles doivent bien comprendre les modifications des dispositions sur le classement et l’évaluation, la dépréciation et la comptabilité de couverture; les répercussions de ces modifications ainsi que les efforts nécessaires pour adopter la nouvelle norme.

Pouvons-nous adopter IFRS 9 par anticipation?
Les entreprises n’ont pas à attendre jusqu’à 2018 pour commencer à appliquer IFRS 9 (2014). Elles peuvent adopter intégralement la norme avant si elles le souhaitent. La pertinence de ce choix dépendra de leur secteur d’activité et des types d’instruments financiers qu’elles détiennent. Voici quelques points à considérer à cet effet :

• Les nouvelles catégories de classement et d’évaluation modifieront l’approche utilisée par les entreprises pour déterminer quels sont les actifs comptabilisés au coût et ceux comptabilisés à la juste valeur;
• Un nouveau modèle de dépréciation sera appliqué aux actifs financiers. Les entreprises du secteur des services financiers seront probablement les plus touchées par cette partie de la nouvelle norme; néanmoins, les autres entreprises détenant des actifs financiers évalués au coût amorti devront aussi évaluer les répercussions;
• Les entités qui effectuent des opérations liées aux marchandises ou des opérations sur dérivés pourraient vouloir adopter la norme de façon anticipée afin de profiter des dispositions simplifiées sur la comptabilité de couverture;
• Les nouvelles dispositions sur la comptabilité de couverture seront particulièrement avantageuses pour les entités qui couvrent actuellement des éléments non financiers comme des marchandises, puisque les composantes de risque de ces actifs peuvent maintenant être désignées en tant qu’éléments couverts. De plus, on peut considérer que la comptabilité de couverture est plus facile à appliquer et à maintenir selon IFRS 9.

Que faire si j’ai déjà adopté une version antérieure d’IFRS 9?
Il est possible que vous ayez déjà adopté l’une des versions antérieures d’IFRS 9 (2009, 2010 ou 2013). Vous devrez tout de même adopter la norme complète, IFRS 9 (2014), à la date d’entrée en vigueur de celle-ci. Vous devrez donc revoir les décisions prises en vertu de sections modifiées dans IFRS 9 (2014) et les ajuster au besoin en date du 1er janvier 2018.

Que dois-je savoir au sujet du retraitement à l’adoption de la norme?
Les dispositions transitoires représentent une partie complexe de la nouvelle norme. Les entreprises ont une certaine latitude quant au retraitement des chiffres comparatifs; elles devront prendre en considération des facteurs comme la comparabilité générale des états financiers et la perception des parties prenantes. Voici les principales dispositions sur le retraitement :

• L’application d’IFRS 9 est généralement rétrospective. Cependant, le retraitement des chiffres comparatifs est facultatif, mais uniquement possible si les informations sont disponibles sans avoir recours à des connaissances a posteriori;
• Les relations de couverture qui remplissaient les conditions requises pour l’application de la comptabilité de couverture selon IAS 39 seront considérées comme des relations de couverture maintenues si les critères d’admissibilité d’IFRS 9 sont respectés à la date de l’application initiale.
• La comptabilité de couverture ne peut être appliquée aux nouvelles relations qu’une fois la documentation de couverture appropriée en place.

Ces efforts en valent-ils la peine?
Les changements résultant de l’adoption de la nouvelle norme IFRS 9 occasionneront des améliorations qu’il était essentiel d’apporter à la présentation des instruments financiers. L’approche logique fondée sur des principes pour le classement et l’évaluation, le modèle prospectif et unique de dépréciation et la refonte de l’approche relative à la comptabilité de couverture permettront d’accroître la confiance des investisseurs et des parties prenantes. Les défis qui attendent les entités adoptant IFRS 9 concerneront la compréhension du champ d’application de la norme ainsi que la planification et l’exécution des mesures nécessaires à sa bonne mise en œuvre.

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