Comment relever les défis structurels de votre patrimoine familial ?

Un simple aperçu de la manière dont le patrimoine est composé ou de la manière dont les biens sont partagés entre les partenaires n’est pas disponible. Les documents importants sont conservés ici et là, parfois physiquement, parfois numériquement. L’historique patrimonial de la famille n’est pas non plus très clair. Qui a précisément reçu combien et quand ? À combien s’élevait précisément la contribution de chaque partenaire lors de l’acquisition d’un bien immobilier ?

Parfois, seul le patriarche ou seule la matriarche connaît exactement la situation, mais le partenaire et, par extension, le reste de la famille ne sont pas au courant. Cette situation crée souvent un sentiment d’insécurité chez le partenaire. Les enfants peuvent devenir suspicieux sur les avantages ou bénéfices dont un frère ou une sœur pourrait jouir. Un manque de clarté sur les transactions patrimoniales crée souvent des problèmes familiaux.

Un patrimoine familial documenté est également très important sur le plan fiscal. Lorsque, par exemple, une habitation est acquise pour l’usufruit par les parents et pour la nue-propriété par les enfants, il devra pouvoir être démontré en cas de décès des parents – souvent des dizaines d’années plus tard – que les enfants avaient reçu à l’époque un don bancaire pour pouvoir payer la valeur de la nue-propriété. S’ils ne peuvent pas le démontrer, l’habitation sera alors prise en compte dans la succession des parents.

Les conditions liées aux donations ne conserveront leur plein effet que si les éléments qui composent aujourd’hui le patrimoine donné à l’époque peuvent encore être démontrés, et ce, des années après la donation. Par exemple, lorsqu’il est prévu, en cas de prédécès d’un enfant, que le patrimoine qui lui avait été donné à l’époque doive retourner chez les parents.

La première étape pour relever ces défis consiste à inventorier et à documenter le patrimoine en rassemblant toutes les informations disponibles et nécessaires. Un instrument utile à cet égard est la « Private Value Map », une plateforme en ligne qui rassemble numériquement toutes les informations et les met à disposition de la famille dans les limites choisies. La gestion des droits d’accès – distincts pour chaque document si nécessaire ou évolutifs avec le temps – définit ces limites.

D’autres défis peuvent également être relevés. Ainsi, la Private Value Map permet d’effectuer une simple estimation de l’impôt sur la succession ou d’établir un plan financier personnel, par exemple en tenant compte du maintien du niveau de vie après le départ à la retraite ou en cas de décès du partenaire. Le bon équilibre entre donation et conservation peut ainsi être identifié.

La Private Value Map constitue donc un outil permettant d’identifier clairement le présent et le passé du patrimoine familial, et d’en façonner l’avenir.