Votre plan bonus est-il (encore) stratégique, proportionnel et optimisé ?

Ces dernières années, la hausse des prix de l’énergie et du gaz ainsi que l’inflation élevée ont entraîné d’importantes indexations obligatoires des salaires, ce qui a fortement augmenté les coûts salariaux et exercé une pression sur les marges dans de nombreux secteurs.

Évaluation des accords relatifs aux primes

Dans ce contexte, il convient d’évaluer si les accords relatifs aux primes et les objectifs existants sont toujours réalisables et d’actualité, et si les montants des primes correspondent toujours aux résultats obtenus dans le cadre du plan bonus.

À cet égard, il est important, si nécessaire, de réexaminer les accords en vigueur et de vérifier les points suivants :

• Quels objectifs concrets ont été fixés ? Sont-ils toujours appropriés et suffisamment ambitieux d’un point de vue stratégique ?
• Quels sont les montants des primes liés aux objectifs convenus ? Ces montants sont-ils toujours proportionnels aux objectifs à réaliser ?
• Existe-t-il des clauses garantissant que les montants des primes peuvent être adaptés en fonction de circonstances imprévues ou de l’évolution du climat économique ?
• La convention est-elle assortie de conditions permettant de la résoudre et/ou des facultés de résiliation sont-elles prévues ?

Les plans bonus à plus long terme ne peuvent pas être modifiés unilatéralement. S’il est nécessaire de pouvoir modifier les accords conclus, un consensus doit en principe être trouvé avec le salarié concerné.

En ce qui concerne les plans bonus renégociés annuellement, certaines adaptations peuvent être imposées unilatéralement, bien qu’il soit également important, dans cette situation, d’entendre les salariés concernés et de présenter une stratégie claire en tenant compte des intérêts individuels et collectifs.

Alternatives fiscalement avantageuses

Enfin, d’un point de vue financier, il est toujours intéressant de rechercher des alternatives fiscalement plus avantageuses (chacune soumise à des conditions spécifiques) pour les primes brutes lourdement taxées en Belgique. On peut citer par exemple :

• la CCT 90 plan bonus collectif ;
• les droits de souscription ;
• la prime assurance groupe ;
• les options sur actions ;
• la prime bénéficiaire.

Une stratégie claire en matière de primes, entièrement adaptée aux besoins concrets de votre entreprise, est indispensable. Il est donc fortement recommandé d’établir un cadre d’accords clairs qui laisse une marge de manœuvre en cas de changement de circonstances.