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Taxes indirectes (TVH, TPS, TVP ou TVA)

Vue d'ensemble

Taxes indirectes (TVH, TPS, TVP ou TVA)Les taxes indirectes sont généralement liées aux opérations, et il faut les acquitter quel que soit leur niveau de rentabilité. Au Canada, les taxes indirectes comprennent la taxe de vente harmonisée (TVH), la taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente provinciale (TVP); ailleurs dans le monde, on trouve des taxes sur la valeur ajoutée, des taxes de vente et d’utilisation et d’autres taxes semblables. Tout défaut de comptabiliser ces taxes correctement peut avoir une incidence considérable sur les coûts de l’entreprise et sur ses flux de trésorerie. Les spécialistes de Deloitte collaborent aussi bien avec les entreprises qu’avec les organismes du secteur public.

Deloitte peut offrir son aide pour une planification opportune et de l’application des solutions de gestion de la conformité fondées sur la technologie. Nous contribuons ainsi à diminuer les coûts, à réduire le risque et à accroître l’assurance que rien n’a été oublié. Nos services incluent ce qui suit :

Consultation sur les taxes indirectes 

Avec des taux qui atteignent jusqu’à 25 % dans certains pays, les taxes indirectes peuvent augmenter rapidement si l’entreprise ne dispose pas d’une stratégie cohérente et si elle ne comprend pas parfaitement les exigences spécifiques de chaque pays. Deloitte fournit des services consultatifs centrés sur le client pour les questions liées aux taxes indirectes à l’échelle locale et internationale, notamment la planification, l’établissement des taux et les opérations internationales comme les exigences relatives aux taxes indirectes étrangères. Nous adoptons une démarche standardisée du début à la fin. Nous employons des outils intelligents comme des questionnaires en ligne afin de contrôler pleinement le processus. Suivant le résultat, nous pouvons déterminer quels aspects de la stratégie liée aux taxes indirectes exigent une attention. Dans un monde en perpétuel changement, les professionnels de Deloitte peuvent aider les clients à rester bien au fait de leurs obligations de conformité.

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Optimisation du modèle d’affaires pour les taxes indirectes 

Du point de vue des taxes indirectes, l’Optimisation des modèles de gestion (OMG) comprend la conception et la mise en œuvre d’une démarche pour les produits ou les services qui englobent la convergence des technologies, tout en optimisant l’efficience fiscale globale et en réduisant le niveau du risque stratégique. Les avantages de l’OMG incluent ce qui suit :

  • Taux d’imposition global plus bas pour l’entreprise
  • Amélioration du bénéfice net et des flux de trésorerie
  • Complexité réduite

Les projets OMG ont d’inévitables répercussions sur maints aspects de l’exploitation d’une entreprise. Deloitte fournit des services intégrés qui englobent la fiscalité, la comptabilité et la consultation en gestion, procurant aux clients des solutions globales grâce à la prise en compte de points de vue multiples.

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Services de conformité et de déclaration des taxes indirectes à l’échelle internationale (conformité et impartition) 

Deloitte offre des services à la fine pointe de la technologie en matière d’impartition et de co-impartition pour la conformité aux taxes indirectes à l’échelle internationale. Nous avons mis sur pied plusieurs centres de conformité aux taxes indirectes afin d’assurer le traitement régulier et efficient des déclarations. Deloitte peut assumer la responsabilité partielle ou complète des obligations de conformité aux taxes indirectes dans de nombreux pays. Grâce à une expérience qui a fait ses preuves et à son application novatrice des technologies à l’échelle mondiale, Deloitte offre une gamme complète de solutions hautement efficientes d’impartition et de co-impartition de la conformité. Deloitte peut vous aider, qu’il vous faille produire plus de 1 000 déclarations ou une seule.

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Consultation transactionnelle pour les taxes indirectes 

Il arrive souvent que les transactions ne fassent pas partie des activités quotidiennes du Service des finances ou des spécialistes des taxes indirectes de l’entreprise. Soucieux de combler ce manque de connaissances et d’expérience, Deloitte fournit des services consultatifs sur les transactions en faisant appel à des professionnels qui se spécialisent dans les taxes indirectes et qui maîtrisent parfaitement le sujet. Les professionnels de Deloitte empruntent une démarche globale en travaillant avec des experts du cabinet spécialisés dans les conseils financiers, la consultation et d’autres disciplines fiscales afin de veiller à ce que les conseils sur les taxes indirectes tiennent compte du contexte global de la transaction. Nous repérons les risques possibles liés aux taxes ou aux droits sur les transactions, tout en aidant nos clients à maximiser leurs déductions fiscales sur les coûts des transactions et à recouvrer les taxes sur ceux-ci. Grâce à la vérification diligente de Deloitte, au terme de la conclusion d’une entente, l’intégration post-fusion se déroule de façon optimale sur le plan fiscal.

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Autres services de fiscalité

Douanes et commerce international Douanes et commerce international
Nos professionnels aident à concevoir des stratégies et à structurer des opérations mondiales qui visent à réduire les droits de douane et les autres coûts liés au commerce international, à accroître le recouvrement des droits de douane et à satisfaire aux exigences légales et réglementaires.
Fiscalité américaine Fiscalité américaine
Nos professionnels canadiens de la fiscalité, formés aux États-Unis, sont en relation avec leurs collègues américains et forment avec eux une équipe remarquable qui est au service de sociétés en activité aux États-Unis.
Fiscalité des entreprises Fiscalité des entreprises
Deloitte possède une connaissance approfondie des exigences fiscales et réglementaires ainsi qu’une vaste expérience de sa mise en application à l’échelle mondiale. Grâce à nos services fiscaux pratiques et innovateurs, les clients sont assurés de suivre une approche uniforme dans tous les pays.
Fiscalité internationale Fiscalité internationale
Les professionnels de Deloitte en matière de fiscalité internationale aident les sociétés multinationales à réduire les impôts sur les revenus, à améliorer leur marge bénéficiaire et à assurer leur croissance grâce à un vaste éventail de services de conformité et de services-conseils.
Prix de transfert Prix de transfert
Notre réseau de professionnels a pour but d’aider les entreprises à réduire les risques en harmonisant les solutions pratiques de prix de transfert avec leurs activités d’exploitation et leurs objectifs mondiaux, de proposer une documentation pour soutenir leurs pratiques et de résoudre les conflits avec efficience.
Recherche-développement et incitatifs gouvernementaux Recherche-développement et incitatifs gouvernementaux
Nos spécialistes, qui parlent à la fois le langage du génie, de la fiscalité et du fonctionnement de l’Agence du revenu du Canada (ARC), ont aidé des milliers de sociétés publiques et privées à obtenir un généreux crédit d’impôt à la R&D.
Recouvrement des taxes indirectes et des comptes fournisseurs Recouvrement des taxes indirectes et des comptes fournisseurs
Nos équipes de fiscalistes, d’avocats, d’anciens responsables gouvernementaux et de spécialistes des accidents du travail issus d’une vaste gamme de secteurs vous aident à recouvrer les sommes nécessaires à l’exploitation de votre entreprise
Services aux sociétés privées Services aux sociétés privées
Deloitte aide les sociétés privées, leurs propriétaires et les particuliers possédant des actifs importants en dehors des entreprises qu’ils exploitent directement à comprendre, à planifier et à exécuter des stratégies opérationnelles et fiscales efficaces.
Services-conseils en gestion de la fiscalité Services-conseils en gestion de la fiscalité
Grâce à son expérience des techniques fiscales, de la technologie et de la consultation, Deloitte aide les entreprises à composer avec les particularités fiscales de nombreux pays, dont la conformité, la déclaration et la gestion des risques liés aux impôts directs et indirects
Services fiscaux de fusions et d’acquisitions Services fiscaux de fusions et d’acquisitions
Deloitte peut vous aider à débrouiller les nombreux enjeux d’ordre fiscal, comptable, juridique, réglementaire, culturel et professionnel liés aux opérations transfrontalières afin de gérer les risques de conformité et, possiblement, le rendement.
Services juridiques Services juridiques
Les professionnels de Deloitte en matière de questions juridiques possèdent de solides connaissances fiscales et juridiques et peuvent offrir aux clients des conseils complets sur une foule d’enjeux opérationnels essentiels.

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Pour en savoir plus

  • Puzzle de la TVH
    Mise à jour pour les régimes de placement.
  • Conformité à la TVH; Récupération des CTI; Mise à jour pour le Québec
    Le temps est venu de vérifier la conformité de vos systèmes
  • Récentes modifications – régimes de pension
    L'ARC publie une ébauche du bulletin