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Conformité du fonds

Répondre à des exigences de conformité très complexes

Les professionnels de la conformité des fonds et de l'immobilier de Deloitte apportent une perspective internationale et collaborative aux rapports d'investissement transfrontaliers et multi-classes d'actifs. Nous pouvons vous aider à maîtriser les exigences dans un environnement multi-juridictionnel en adhérant aux directives de la SEC, du DOL, de l'IOSCO, des OPCVM, des AIFM et d'autres réglementations.

Des solutions modernes pour répondre aux besoins de conformité des fonds d'investissement

Le secteur mondial de la gestion des investissements est confronté à des exigences rigoureuses en matière de conformité, d'information et de transparence des fonds. Dans le domaine de la distribution transfrontalière, les fonds communs de placement doivent se conformer aux lois, règles et réglementations régionales et nationales. Pour se conformer à des mandats complexes, les gestionnaires de fonds de capital-investissement et de fonds immobiliers ainsi que les gestionnaires d'actifs se tournent vers la technologie pour calculer l'exposition fiscale et les retenues à la source, préparer et valider les déclarations fiscales des investisseurs et gérer les obligations de conformité.

Nous mettons en œuvre la technologie de Deloitte, y compris le logiciel iPACS Fund Tax Reporting, afin d'accroître l'efficacité et la conformité pour les clients du capital-investissement et de la gestion d'actifs. Le logiciel prend également en charge les déclarations fiscales des investisseurs et des produits à l'échelle mondiale, ainsi que la conformité des fonds réglementés et alternatifs pour tous les types d'investissement et d'investisseur. Tout cela est soutenu par des spécialistes de l'industrie qui s'engagent à vous aider à développer votre entreprise grâce à des opérations de conformité plus efficaces et efficientes.

Les sociétés de gestion d'actifs peuvent être confrontées à des difficultés pour assurer la cohérence opérationnelle de leurs programmes de gestion des investissements, qui constituent souvent une ligne de défense essentielle pour le maintien de la conformité réglementaire. Les outils standard de conformité et de suivi des investissements peuvent aider à établir, exécuter et maintenir la conformité avec les restrictions d'investissement réglementaires, contractuelles et liées au risque.

Les services et outils de Deloitte en matière de conformité des investissements peuvent aider les clients à améliorer l'efficience et l'efficacité de leurs capacités de contrôle de la conformité. Nous aidons à effectuer une analyse contractuelle de la documentation source, telle que les directives d'investissement et les prospectus, afin d'identifier, de saisir, de coder et de tester les restrictions d'investissement au sein du système ICM sur une base corrective et prospective. Nous contribuons également à la conception et à la mise en œuvre d'un modèle opérationnel cible (TOM) pour la fonction ICM et à l'automatisation des systèmes ICM conformément aux pratiques de pointe de l'industrie.