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Conformité et relations avec les régulateurs

Présentes dans de nombreux métiers, les institutions financières sont soumises à des réglementations multiples, d’une technicité et complexité croissantes. Le respect de ces règlementations est contrôlé par différents régulateurs selon les métiers, avec chacun des exigences spécifiques. Le risque de non-conformité qui peut se matérialiser par une sanction disciplinaire et/ou pécuniaire du régulateur présente un enjeu fort de réputation et d’image. Pour autant ce risque est diffus au sein de l’organisation et les acteurs de sa maîtrise, multiples (fonction commerciale, fonctions risques, contrôle interne, prévention du blanchiment et du terrorisme…) ; en l’absence d’une coordination efficace, les coûts liés à la maîtrise du risque de non-conformité peuvent devenir prohibitifs.

Vos préoccupations

  • avoir une vision d’ensemble de la maîtrise du risque de non-conformité dans votre entreprise ou votre activité
  • organiser et dimensionner la fonction conformité au sein de votre organisation
  • structurer et optimiser votre dispositif de contrôle interne dans le respect des règlementations qui vous sont applicables
  • disposer d’une veille efficace dans tous les domaines de la règlementation (règles prudentielles, normes comptables, codes de conduite)
  • bénéficier d’une assistance dans le cadre de vos échanges avec les régulateurs : demandes d’agrément, intervention sur place du régulateur, réponse à des missions de contrôle
  • assurer la formation de vos collaborateurs et les sensibiliser aux enjeux des nouvelles réglementations.

Nos réponses

  • diagnostic et mise en place/amélioration de dispositifs de contrôle interne, de conformité, de prévention du blanchiment et du financement du terrorisme
  • identification des points de non-conformité et définition des contrôles adéquats
  • structuration du dispositif de gouvernance et de contrôle
  • conseil réglementaire et comptable
  • accompagnement dans les demandes d’agrément et d’autorisation de nouvelles activités auprès des autorités compétentes
  • cycles de formation aux évolutions règlementaires (MIF, Bâle II et Solvency II, prévention du blanchiment, nouvelles normes comptables, SEPA...)

Nos offres sectorielles

 

 

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