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Conformité RH

Maîtriser les risques opérationnels RH et respecter la réglementation

Vos préoccupations

conformité RH

  • Optimiser le contrôle interne de votre fonction RH, assurer la sécurité des informations personnelles de vos employés, et adapter votre organisation pour répondre aux nouvelles contraintes réglementaires (SOX, LSF…).
  • Respecter le cadre législatif, juridique, social et fiscal.
  • Etre acteur de la Responsabilité Sociale de l’entreprise.

Nos réponses

Nos spécialistes de la maitrise des risques RH et de la réglementation vous apportent leur expertise méthodologique pour répondre à vos exigences de conformité:

  • Audit du contrôle interne RH et conformité aux contraintes réglementaires:
    • Audit des processus et des systèmes d’information RH,
    • Diagnostic et assistance à la définition des besoins en matière de sécurité et de conformité aux exigences réglementaires (déclarations à la CNIL, transferts internationaux de données personnelles…),
    • Support à la gestion de projet et à la documentation des procédures de contrôle interne.
  • Fournir des solutions optimisées au plan juridique, social et fiscal, en France et à l’étranger :
    • Gestion des relations de travail individuelles et collectives,
    • Support méthodologique dans l’alignement de la politique RH avec les réglementations sociales en vigueur(droit individuel à la formation, temps de travail, URSSAF…),
    • Optimisation des charges employeur et salarié, à l’international,
    • Veille juridique et fiscale, en France et à l’international.
  • Penser et faire appliquer une politique de responsabilité sociale :
    • Définition de politiques de sensibilisation à l’éthique en entreprise,
    • Mise en place de programmes RH liés aux enjeux éthiques (lutte contre la discrimination à l’embauche et suivi des recommandations de la HALDE, valorisation des femmes dans l’entreprise…),
    • Support à la production du Rapport de Responsabilité Sociale.
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