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CFTC and EU OTC Derivatives Regulation

An Outcomes-based Comparison


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Des leaders mondiaux, en septembre 2009, se sont engagés à réformer les marchés d’instruments dérivés de gré à gré (over-the-counter ou OTC) avec pour objectifs clés la réduction du risque systémique, une plus grande transparence, le soutien de la stabilité financière et la lutte contre les abus du marché. Cette étude réalisée par Deloitte pour le compte de la Securities Industry and Financial Markets Association (SIFMA) et de l'Association for Financial Markets in Europe (AFME) compare les évolutions réglementaires adoptées pour atteindre les objectifs politiques assignés par le G20 dans les deux principaux marchés de produits dérivés : l'Union Européenne et les Etats-Unis. Elle s’intéresse aux résultats et impacts des différentes approches.

Découvrez les points clés de l’étude :

  • Dans les 15 catégories réglementaires identifiées par la CFTC (le régulateur des bourses du commerce américain), les objectifs des réglementations européennes et américaines sont très proches.
  • Globalement, il y a un degré élevé de similitude dans l'approche de la réalisation de ces objectifs primordiaux.
  • Parmi les thèmes examinés, ceux pour lesquels la différence entre les deux réglementations est la plus grande ont trait au reporting et à la compensation des swaps.
  • La revue des objectifs poursuivis combinée à l’approche montre que les résultats obtenus sont, pour l’ensemble des 15 thèmes examinés, très semblables.

Consultez l’étude pour obtenir plus de détails (en anglais).

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