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Taxes indirectes (TVA ou GST)

La TVA et les autres impôts indirects sont des taxes transactionnelles qui impactent, en principe, chaque opération, ce indépendamment de la rentabilité de l’entreprise. Tout manquement à la comptabilisation et à la déclaration de ces taxes peut avoir une incidence considérable sur les coûts de l’entreprise et sur ses flux de trésorerie. Dans cette discipline, nos spécialistes conseillent aussi bien les entreprises du secteur privé que les organismes du secteur public.

Nos experts vous assisteront dans la planification fiscale et dans l’élaboration de solutions visant à assurer le bon fonctionnement de vos systèmes informatiques et la bonne gestion de votre compliance, afin de réduire les coûts et limiter de manière fiable les risques liés aux impôts indirects.

Nos services incluent notamment:

Conseil en matière d’impôts indirects

Avec des taux pouvant atteindre 27% dans certains pays (Suisse: 2.5%, 3.8% et 8%), les risques liés à la TVA et autres impôts indirects peuvent augmenter très rapidement si l’entreprise ne dispose pas d’une stratégie cohérente et d’une compréhension parfaite des exigences TVA spécifiques à chaque pays. A cet effet, Deloitte fournit des conseils ciblés à ses clients en matière d’impôts indirects aussi bien au niveau suisse qu’international, notamment en termes de planification et de détermination des taux applicables, ainsi que des exigences en matière de fiscalité indirecte étrangère.

Nous adoptons une démarche standardisée tout au long de notre assistance. Nous employons des outils intelligents, parmi lesquels des questionnaires en ligne, afin de déterminer où se situent les risques liés à ces impôts indirects. En fonction du résultat obtenu, nous déterminons quels aspects requièrent une attention particulière et vous proposons des solutions adaptées. Dans un monde en perpétuel changement, les professionnels de Deloitte aident leurs clients à veiller au respect de leurs obligations en termes de fiscalité indirecte découlant des différentes législations fiscales.

Optimisation du modèle commercial en matière d’impôts indirects

En matière de fiscalité indirecte, l’optimisation du modèle commercial (Business Model Optimization) implique la conception et la mise en œuvre d’une stratégie pour les biens ou les services prenant en compte les technologies, tout en assurant une optimisation fiscale globale et en réduisant les risques stratégiques. Les avantages de l’optimisation du modèle commercial incluent:

  • Un taux d’imposition global plus bas pour l’entreprise
  • L’amélioration du bénéfice net et des flux de trésorerie
  • La réduction de la complexité des tâches administratives

Les projets d’optimisation du modèle commercial en matière d’impôts indirects ont inévitablement des répercussions sur d’autres aspects de l’exploitation d’une entreprise. Deloitte fournit ainsi des services complets qui prennent en considération tous les aspects de la fiscalité, la comptabilité et le conseil, afin de conserver une vue d’ensemble, procurant aux clients des solutions globales.

Compliance et outsourcing des impôts indirects à l’échelle suisse ou internationale

Deloitte offre des services sur mesure en matière de compliance de fiscalité indirecte et outsourcing à l’échelle internationale. D’une part, nous disposons de centres de compliance, qui assurent le traitement régulier et efficace des déclarations TVA. Nos spécialistes peuvent assumer la responsabilité partielle ou complète des obligations de compliance en matière de TVA et autres impôts indirects dans de nombreux pays. Grâce à son expérience et à l’application de technologies innovantes à l’échelle mondiale, Deloitte offre une gamme complète de solutions de compliance et outsourcing en matière d’impôts indirects. Ainsi, que vous ayez une ou plus de 1’000 déclarations TVA à remplir, Deloitte est à votre disposition pour une assistance adaptée à vos besoins.

Conseil en matière d’impôts indirects lors de restructurations

La gestion d’opérations de restructuration au sein d’une entreprise ne fait pas partie des tâches quotidiennes auxquelles se consacrent le département des finances ou les spécialistes d’impôts indirects dans une entreprise. Afin de combler ce manque de ressources ou d’expérience, Deloitte et son équipe de spécialistes vous assistent en matière de gestion d’impôts indirects lors de telles transactions. Nos experts suivent une démarche globale tenant compte de tous les paramètres. Ainsi, ils ne se limitent pas seulement à l’analyse des risques en terme de fiscalité indirecte liés à l’opération, mais travaillent main dans la main avec les professionnels d’autres lignes de services (tels que services financiers, consulting, impôts directs, etc.), afin de veiller à une optimisation fiscale complète tenant compte du contexte global de la transaction.

Notre but est de repérer les situations pouvant présenter un risque en matière de TVA ou d’autres impôts indirects potentiels, tout en aidant nos clients à optimiser les déductions de taxes liées à la transaction et éviter les situations dans lesquelles l’impôt préalable ne pourrait pas être récupéré (taxe occulte). Ainsi une fois l’affaire conclue, la diligence de nos experts Deloitte et leurs conseils vous assureront une optimisation fiscale adaptée à la situation post-restructuration.

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