Customs
De nos jours, la complexité et la compétitivité du marché exigent des entreprises qu’elles livrent leurs biens aux clients plus rapidement et pour des coûts moindres qu’auparavant. Cependant, l’attention croissante portée à la sécurité de la chaîne d’approvisionnement ainsi que les coûts supplémentaires qui peuvent être générés par un service de compliance erroné dans le domaine du droit des douanes impliquent que les entreprises doivent chercher à atteindre un équilibre subtil entre rapidité, sécurité et compliance.
Il est important que les entreprises soient conscientes des risques associés aux mouvements de leurs marchandises et qu’elles gèrent et maintiennent activement de solides procédures d’importation et d’exportation ainsi que des procédures de comptabilité et de compliance. De plus, pendant que certains ignorent que les frais de douane sont des coûts supplémentaires, nous voyons des opportunités pour faire des économies et réduire les coûts. Les taxes de douane contrairement à la TVA sont irrécouvrables et avec des taux allant jusqu’à 300% de la valeur du produit, les entreprises qui n’appliquent pas les taux adéquats ou qui ne profitent pas des déductions disponibles peuvent être fortement désavantagées.
Les besoins fréquents de nos clients incluent:
- Gestion / sécurité de la chaîne d’approvisionnement;
- Statut d’opérateur économique agréé;
- Evaluation;
- Accords privilégiés et commerciaux;
- Assujettissements au droit des douanes et aux droits d’accises; et
- Régimes en vue de favoriser le commerce.
Notre équipe de fiscalité indirecte est composées de spécialistes de la TVA, du droit des douanes et des droits d’accises. Travaillant en étroite collaboration avec un réseau mondial de collègues spécialisés dans le droit des douanes, nous pouvons vous aider pour tous les aspects de la fiscalité indirecte relatifs à la sécurité, au risque, à la réduction des coûts et pour les questions de compliance en relation avec la gestion de la chaîne d’approvisionnement et la circulation des biens dans le marché international.
