Douane et Commerce International

Une gestion efficace des décisions et obligations liées au commerce international revêt une importance stratégique, parfois négligée, pour la chaîne d’approvisionnement mondiale d’une entreprise. Nos équipes Douane & Commerce International (Customs & Global Trade) et notre vaste réseau de spécialistes ont acquis de solides compétences en matière de stratégie commerciale internationale, d’automatisation, de contrôles à l’exportation et de compliance import/export.

Nos professionnels assistent les entreprises au développement et à la mise en place des stratégies visant à réduire le paiement de droits de douane et autres coûts liés au commerce international, à accroître leur recouvrement ou encore à satisfaire, de manière efficace, aux exigences légales et réglementaires.

Nos services dans ce domaine incluent notamment:

• Contrôles à l’exportation (Export controls)
• Trade compliance et résolution de conflits
• Conseil
• Optimisation du modèle commercial (BMO)
• Tax Management Consulting (TMC)

Contrôles à l’exportation (Export controls)

Nos équipes dédiées aux problématiques de contrôles à l’exportation sont multidisciplinaires et plurilingues. Elles sont constituées d’avocats, de consultants, d’anciens responsables à l’Administration et de spécialistes de l’industrie forts de nombreuses années d’expérience dans ce secteur à l’échelle mondiale. Nos experts maîtrisent parfaitement les réglementations liées aux contrôles à l’exportation et restrictions extraterritoriales, ainsi que les réglementations locales et régionales. De plus, Deloitte jouit d’une solide réputation en matière d’« Encryption control » et se profile comme leader à échelle internationale dans ce domaine. Nos équipes « Export control » travaillent avec des entreprises, afin de vérifier leurs procédures de compliance internes, piloter des projets de classification à échelle mondiale, offrir des formations, développer ou améliorer des programmes de compliance existants et implémenter des solutions automatisées visant à soutenir les contrôles internes. Le savoir-faire de nos équipes s’étend aussi bien au double usage (« dual-use ») qu’aux contrôles militaires.

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Trade compliance et résolution de conflits

Les entreprises sont confrontées à un nombre croissant d’exigences en matière de compliance imposées par les pays dans lesquels elles exercent leurs activités, ainsi qu’à des mesures de contrôle plus rigoureuses des autorités fiscales. Deloitte propose des solutions efficaces et rentables en matière de compliance Douane et Commerce International (Customs & Global Trade), y compris des solutions de co-sourcing et d’outsourcing. Nous aidons les entreprises à réduire les risques et leur permettons de produire des rapports écrits plus rapidement et de manière plus transparente grâce à l’utilisation de solutions fondées sur la technologie. Cette approche permet d’améliorer la gestion des données et d’assurer leur intégrité et exactitude. De plus, en cas de survenance de litiges, Deloitte fournit des services d’audit, de représentation, de résolution de conflits devant les autorités compétentes, ainsi que des services de conseil.

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Conseil

L‘équipe Douane et Commerce International de Deloitte est constituée d’avocats, de comptables, d’auditeurs, de courtiers en douane, d’économistes, d’anciens responsables à l’Administration et de spécialistes de l’industrie. Nous conseillons les entreprises en matière de réglementation fiscale et non-fiscale, afin qu’ils évitent le paiement de droits, taxes et pénalités découlant du non-respect des normes de compliance et, ainsi, éviter des conséquences comme l’arrêt complet d‘opérations d’import/export [par ex., REACH (enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des produits chimiques), Authorized Economic Operator, (Opérateur économique agréé), etc.]. Les professionnels de Deloitte assistent les entreprises pour une multitude de besoins en matière de Douane et Commerce International, tel que l’optimisation suite à une fusion, en identifiant les risques liés aux droits de douane et les opportunités liées à de potentielles déductions fiscales, mais également pour l’ajustement et la détermination de ce qui constitue la « juste » valeur ou le prix du marché en matière de douane et de prix de transfert.

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Optimisation du modèle commercial (BMO)

Toute entreprise cherche à construire un avantage concurrentiel durable. Les experts Deloitte dans le domaine du Business Model Optimization (BMO) font partie d’une équipe globale multidisciplinaire, composée de spécialistes Consulting, Enterprise Risk et fiscaux. L’une de nos principales tâches consiste à éviter le maximum de coûts sur les transactions commerciales au niveau international, tout en assurant le respect des nombreuses réglementations commerciales à l’échelle mondiale.
L’approche de Deloitte en matière d’optimisation des modèles commerciaux et des chaînes d’approvisionnement tient compte des exigences liées aussi bien aux importations qu’aux exportations; aidant ainsi les entreprises à éviter le paiement de droits de douane supplémentaires liés aux échanges commerciaux et l’interruption de la chaîne d’approvisionnement. Elle permet dès lors aux entreprises d’optimiser leurs processus en matière de douane et de commerce international et d’obtenir un avantage concurrentiel durable grâce à une efficacité accrue.

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Tax Management Consulting (TMC)

Deloitte assiste et conseille les entreprises et organismes publics en matière de tax accounting et de reporting en proposant, notamment, des solutions technologiques pour le commerce international. Nous offrons des solutions globales et adaptées à nos clients par le biais de nos équipes internationales travaillant sous une direction centrale et constituées de consultants en technologies de l’information, d’économistes, d’anciens responsables à l’Administration, d’avocats et de spécialistes de l’industrie. Nous assistons les entreprises dans le choix de leurs fournisseurs afin d’évaluer et identifier des solutions optimales. Nous les aidons lors de la mise en place de processus liés aux douanes et au commerce international; d’implémentations fonctionnelles et techniques; d’intégration de solutions commerciales grâce à divers systèmes ERP (SAP, Oracle, AS400 et autres) et assurons un support régulier suite à leur mise en place.

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