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Douanes et commerce international

Vue d'ensemble

Douanes et commerce internationalLa gestion efficace des décisions et obligations liées au commerce international est un facteur important, et parfois négligé, dans la chaîne d’approvisionnement mondiale d’une entreprise. Le réseau mondial des spécialistes du secteur Douanes et commerce international de Deloitte jouit d’une longue expérience de la stratégie du commerce international, de l’automatisation, des contrôles à l’exportation et de la conformité des opérations import/export. Nos professionnels aident à concevoir des stratégies et à structurer des opérations mondiales qui visent à réduire les droits de douane et les autres coûts liés au commerce international, à accroître le recouvrement des droits de douane et à satisfaire aux exigences légales et réglementaires de manière efficiente. Nous offrons des services dans les principaux domaines suivants :

Contrôles à l’exportation 

Le groupe des contrôles à l’exportation de Deloitte est constitué d’une équipe multidisciplinaire et multilingue d’avocats, de consultants, d’anciens responsables gouvernementaux et de spécialistes de l’industrie qui cumulent de nombreuses années d’expérience dans les contrôles mondiaux à l’exportation. Jouissant d’une solide réputation pour sa maîtrise des contrôles de chiffrement, Deloitte est à la tête d’activités internationales de leadership éclairé dans ce domaine. Notre équipe de contrôles à l’exportation s’emploie, avec des clients, à revoir les processus actuels de conformité, à gérer des projets de classification multipays à grande échelle, à donner de la formation, à mettre au point ou à améliorer les programmes de conformité existants, et à mettre en œuvre des solutions automatisées visant à soutenir les contrôles internes.

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Conformité des échanges commerciaux et services de résolution de différends fiscaux  

Les entreprises sont confrontées à un nombre croissant de normes de conformité imposées par les pays dans lesquels elles exercent leurs activités, ainsi qu’à des mesures de contrôle plus rigoureuses de la part des autorités fiscales. Deloitte offre des services de conformité efficients en matière de douanes et de commerce international, notamment des solutions de co-impartition et d’impartition. Nous aidons les entreprises à réduire les risques et à présenter avec plus de rapidité des rapports plus transparents grâce à l’application de solutions fondées sur la technologie. Pareille démarche améliore la gestion des données et assure leur intégrité et leur exactitude. En cas de litige, Deloitte fournit des services de vérification, de représentation, de résolution de litige devant les autorités, ainsi que des opinions et rapports consultatifs.

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Consultation 

L’équipe Douanes et commerce international de Deloitte est formée d’avocats, de comptables, de vérificateurs, de courtiers en douane, d’économistes, d’anciens responsables gouvernementaux et de spécialistes de l’industrie. Nous conseillons les entreprises en matière de réglementation fiscale et autre afin de leur éviter le paiement de droits, taxes et pénalités supplémentaires pour non-conformité, ainsi que des conséquences comme l’arrêt complet des opérations import/export [par ex., REACH (enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des produits chimiques), Customs-Trade Partnership Against Terrorism, Opérateur économique agréé et autres]. Les professionnels de Deloitte prêtent assistance aux entreprises pour une diversité de besoins ayant trait aux douanes et au commerce international, comme l’optimisation de l’intégration post-fusion, en suivant à la trace les risques liés aux droits de douane et les possibilités de déductions fiscales ainsi qu’en contribuant à déterminer le soutien constant de ce qui constitue la « juste » valeur ou le prix « de pleine concurrence » et à en faire le rapprochement aux fins des douanes et des prix de transfert.

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Optimisation du modèle d’affaires 

Les entreprises sont à la recherche d’un avantage compétitif durable. Les professionnels de l’optimisation des modèles de gestion de Deloitte travaillent au sein d’une équipe intégrée, composée de spécialistes de la consultation, du risque d’entreprise et de la fiscalité. Nous nous employons à éliminer les coûts évitables des opérations liées au commerce international, tout en assurant la conformité à la multitude des réglementations commerciales partout dans le monde. La démarche de Deloitte au regard de l’optimisation des modèles de gestion et des chaînes d’approvisionnement tient compte des exigences liées aussi bien aux importations qu’aux exportations; elle aide ainsi les entreprises à éviter les coûts supplémentaires en droits de douane ou en droits d’échanges commerciaux et(ou) l’interruption de la chaîne d’approvisionnement. Elle donne aussi aux entreprises l’occasion d’optimiser leurs processus en matière de douanes et de commerce international et d’obtenir un avantage concurrentiel durable grâce à une efficience accrue.

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Services-conseils en gestion de la fiscalité 

Deloitte procure aux entreprises et aux organismes publics soutien et conseils en ce qui a trait aux solutions technologiques de commerce international pour la comptabilité et les rapports à remettre aux autorités fiscales. Nous offrons des solutions complètes et adaptées à nos clients par le truchement d’équipes mondiales travaillant sous une direction centrale et constituées de consultants en technologies de l’information, d’économistes, d’anciens responsables gouvernementaux, d’avocats et de spécialistes de l’industrie. Nous aidons les entreprises à choisir des fournisseurs qui évalueront et cerneront les solutions optimales; à dresser un plan détaillé des processus liés aux douanes et au commerce international; à mettre en œuvre les fonctionnalités et les techniques; à intégrer les solutions commerciales aux divers systèmes ERP (SAP, Oracle, AS400 et autres); et à assurer un soutien aux applications post-lancement.

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Autres services de fiscalité

Fiscalité américaine Fiscalité américaine
Nos professionnels canadiens de la fiscalité, formés aux États-Unis, sont en relation avec leurs collègues américains et forment avec eux une équipe remarquable qui est au service de sociétés en activité aux États-Unis.
Fiscalité des entreprises Fiscalité des entreprises
Deloitte possède une connaissance approfondie des exigences fiscales et réglementaires ainsi qu’une vaste expérience de sa mise en application à l’échelle mondiale. Grâce à nos services fiscaux pratiques et innovateurs, les clients sont assurés de suivre une approche uniforme dans tous les pays.
Fiscalité internationale Fiscalité internationale
Les professionnels de Deloitte en matière de fiscalité internationale aident les sociétés multinationales à réduire les impôts sur les revenus, à améliorer leur marge bénéficiaire et à assurer leur croissance grâce à un vaste éventail de services de conformité et de services-conseils.
Prix de transfert Prix de transfert
Notre réseau de professionnels a pour but d’aider les entreprises à réduire les risques en harmonisant les solutions pratiques de prix de transfert avec leurs activités d’exploitation et leurs objectifs mondiaux, de proposer une documentation pour soutenir leurs pratiques et de résoudre les conflits avec efficience.
Recherche-développement et incitatifs gouvernementaux Recherche-développement et incitatifs gouvernementaux
Nos spécialistes, qui parlent à la fois le langage du génie, de la fiscalité et du fonctionnement de l’Agence du revenu du Canada (ARC), ont aidé des milliers de sociétés publiques et privées à obtenir un généreux crédit d’impôt à la R&D.
Recouvrement des taxes indirectes et des comptes fournisseurs Recouvrement des taxes indirectes et des comptes fournisseurs
Nos équipes de fiscalistes, d’avocats, d’anciens responsables gouvernementaux et de spécialistes des accidents du travail issus d’une vaste gamme de secteurs vous aident à recouvrer les sommes nécessaires à l’exploitation de votre entreprise
Services aux sociétés privées Services aux sociétés privées
Deloitte aide les sociétés privées, leurs propriétaires et les particuliers possédant des actifs importants en dehors des entreprises qu’ils exploitent directement à comprendre, à planifier et à exécuter des stratégies opérationnelles et fiscales efficaces.
Services-conseils en gestion de la fiscalité Services-conseils en gestion de la fiscalité
Grâce à son expérience des techniques fiscales, de la technologie et de la consultation, Deloitte aide les entreprises à composer avec les particularités fiscales de nombreux pays, dont la conformité, la déclaration et la gestion des risques liés aux impôts directs et indirects
Services fiscaux de fusions et d’acquisitions Services fiscaux de fusions et d’acquisitions
Deloitte peut vous aider à débrouiller les nombreux enjeux d’ordre fiscal, comptable, juridique, réglementaire, culturel et professionnel liés aux opérations transfrontalières afin de gérer les risques de conformité et, possiblement, le rendement.
Services juridiques Services juridiques
Les professionnels de Deloitte en matière de questions juridiques possèdent de solides connaissances fiscales et juridiques et peuvent offrir aux clients des conseils complets sur une foule d’enjeux opérationnels essentiels.
Taxes indirectes (TVH, TPS, TVP ou TVA) Taxes indirectes (TVH, TPS, TVP ou TVA)
Deloitte peut offrir son assistance pour une planification opportune et de l’application des solutions de gestion de la conformité fondées sur la technologie. Nous contribuons ainsi à diminuer les coûts, à réduire le risque et à accroître l’assurance que rien n’a été oublié.

Questions? Plus de renseignements?

Pour en savoir plus

  • Puzzle de la TVH – régimes de placement
    Mise à jour pour les régimes de placement.
  • Conformité à la TVH; récupération des CTI
    Vérifiez la conformité de vos systèmes
  • Récentes modifications – régimes de pension
    L'ARC publie une ébauche du bulletin