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Une vision claire des IFRS

Guide pratique de mise en œuvre de l’IFRS 11 – Partenariats


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Une vision claire des IFRS : Guide pratique de mise en œuvre de l’IFRS 11 –  Partenariats est un document destiné à vous assister dans vos efforts de mise en œuvre des normes internationales d’information financière (IFRS). Grâce à ce guide et les outils inclus qui sont à votre disposition, votre entreprise fera de cette adoption un processus sans heurt ni surprise.

Même si le processus d’adoption des IFRS a pris fin assez récemment, certaines entités canadiennes seront étonnées d’apprendre qu’un grand nombre de nouvelles normes importantes entreront en vigueur en 2013. La nouvelle norme, IFRS 11, remplace

l’IAS 31, Participation dans des coentreprises, et la SIC 13, Entités contrôlées conjointementApports non monétaires par des coentrepreneurs. Le principal objectif de cette nouvelle norme est d’offrir un traitement comptable qui reflète adéquatement la nature véritable des intérêts économiques détenus par une entité.

IFRS 11 : qu’est-ce qui a changé?

Le choix de méthode comptable prévu dans l’IAS 31 pour les entités contrôlées conjointement est remplacé par l’exigence de comptabiliser une participation en fonction de la nature des droits et des obligations d’un partenariat. Conformément à l’IFRS 11, les actifs et les passifs d’un véhicule contrôlé conjointement ne sont pas comptabilisés dans les états financiers d’une partie exerçant un contrôle conjoint, à moins que les droits et les obligations relatifs à ces actifs et ces passifs n’incombent aux parties à l’accord plutôt qu’au véhicule. Pour les entités qui utilisaient auparavant la méthode de la consolidation proportionnelle pour les partenariats n’utilisant pas un véhicule distinct, les changements applicables seront moins importants.

Pour en apprendre davantage, téléchargez la version intégrale du guide.

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