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Press article: T2S / LuxCSD: plus que de la simple « tuyauterie » pour le secteur financier


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Les infrastructures de règlement livraison: un domaine complexe mais important

La mécanique qui permet d’échanger une somme d’argent contre un titre est souvent refoulée dans l’obscurité des back offices des institutions financières. Sa qualité et son efficacité sont pourtant au cœur de la compétitivité des marchés financiers. C’est pour cette raison que la banque centrale européenne est en train d’investir dans le développement d’une plate-forme pour les opérations de règlement / livraison transfrontalières : Target 2 Securities (T2S).

Pourquoi un tel projet ?

Si l’introduction de l’euro a permis de simplifier les paiements transfrontaliers, le monde titres n’a pas bénéficié des mêmes progrès. Chaque marché national reste organisé en silo avec ses logiques et pratiques propres. Le coût d’une opération titre transfrontalière au sein de la zone euro est près de 10 fois supérieur à celui d’une opération domestique sur un marché tel que le marché américain. Cette situation représente pour l’Union Européenne un obstacle majeur à « l’agenda de Lisbonne ». T2S a donc pour mission de favoriser l’harmonisation des modes règlement livraison/livraison, d’offrir une meilleure liquidité des systèmes, une meilleure gestion du collateral et… de réduire les coûts de règlement / livraison en suscitant plus de concurrence entre les acteurs. Dans le monde post T2S, il devrait être possible de régler toutes ses opérations titres dans la zone euro à partir d’un seul compte dans un seul pays.

T2S en quelques mots

T2S n’a pas pour but de remplacer les dépositaires titres centraux (les CSD) qui existent dans chaque pays. Ces derniers vont outsourcer leur moteur de règlement / livraison à T2S, opéré par la banque centrale européenne. La plate-forme T2S offrira des services de règlement / livraison en temps réel en monnaie banque centrale. Les autres fonctions de dépositaire titres telles que le traitement des opérations sur titres ou le crédit, par exemple, ne seront pas couvertes. T2S ne traitera que de l’Euro dans un premier temps. Dans un deuxième temps, son périmètre sera étendu à d’autres devises. Pour qu’un titre soit éligible à T2S, il doit disposer d’un code ISIN, être fongible et être déposé en compte auprès d’un CSD. Les bénéfices avancés par la banque centrale pour la plate-forme sont notamment : la limitation du risque par l’utilisation de monnaie banque centrale, l’autocollateralisation (permettant de réduire les besoins de cash dans le système) et l’intégration avec la plate-forme Target 2 qui facilitera grandement la gestion des liquidités. 28 CSD ont annoncé leur intention de se connecter à T2S. Le démarrage de la plate-forme est prévu pour 2015.

Et pour Luxembourg ?

Luxembourg avait la particularité de n’avoir pas de CSD national, bien qu’étant le pays d’accueil de l’ICSD Clearstream. Cela pouvait représenter un problème majeur de compétitivité dans un monde post T2S. En effet, les banques auraient dû alors passer par le CSD d’un autre pays pour accéder à cette infrastructure. Le risque était donc de voir une grande partie de l’activité titres partir de Luxembourg. La Banque Centrale du Luxembourg et Clearstream ont donc décidé de mettre en place un CSD national, LuxCSD, pour offrir à la communauté financière la possibilité d’accéder à T2S. LuxCSD devrait entrer en service en 2011.

Quels impacts pour le secteur financier?

Ce qui peut passer à première vue pour un aménagement purement technique des modalités de règlement / livraison risque en fait de bouleverser le paysage du monde titres tel que nous le connaissons. Les CSD, tout d’abord, vont voir une partie de leurs services partir vers une plate-forme de « service publique ». Ils vont entrer en concurrence les uns avec les autres, ce qui n’était pas possible dans l’ancien modèle en silos. Nous verrons donc certainement un phénomène de concentration entre CSD ou encore une évolution de leur offre de service pour compenser une prévisible baisse de leurs revenus issus des opérations de règlement / livraison.

Les banques, quant à elles, peuvent espérer une baisse de leurs coûts et une opportunité de radicalement simplifier leurs opérations titres. Il sera théoriquement possible de traiter les règlements / livraisons titres à partir d’un seul pays pour toute la zone euro. Pour Luxembourg, il s’agit à la fois d’une opportunité et d’un risque. Dans le monde des fonds, les conséquences sont plus difficiles à évaluer. Certains pensent que la possibilité de régler des opérations sur fonds dans T2S combinée à l’apparition d’un marché secondaire pour les fonds sur les bourses pourrait se traduire par un bouleversement complet de la distribution des fonds et du rôle des Transfer Agents.

Même si 2015 paraît loin, il est essentiel que les acteurs du secteur financier se mobilisent pour voir comment tirer parti au mieux de cette nouvelle infrastructure, cruciale pour le monde des titres.

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