Depuis l’introduction de la SIF ou loi du 13 février 2007 sur les fonds d’investissement spécialisés (FIS - SIF), l’essor de la gestion alternative à Luxembourg ne cesse de se confirmer. Les fonds réservés aux institutionnels et autres investisseurs avertis ont le vent en poupe : la place financière compte 366 véhicules SIF créés à ce jour, une dynamique qui ne faiblit pas avec 29 ajouts sur la liste officielle de la CSSF pour le seul mois de septembre 2007. A titre de comparaison, précisons qu’en 2006  le nombre de fonds institutionnels régi par l’ancienne loi du 19 juillet 1991 n’avait augmenté que de 39 unités en 12 mois, passant de 178 à 217.

Qu’est ce que fait le succès de la nouvelle loi ? Ses atouts sont nombreux et ont été répétés à l’envi. C’est avant tout un cadre réglementaire flexible et réellement adapté au secteur de la gestion alternative tout en offrant la sécurité et l’image de marque de la place luxembourgeoise. La loi se veut efficace : une SIF peut commencer ses activités sans approbation préalable de la CSSF (une disposition sans précédent) et dispose ensuite d’un mois pour introduire sa demande. Aucun promoteur n’est requis, ce qui facilite également le lancement. Par ailleurs, le gestionnaire  n’est soumis à aucune approbation de la CSSF. Seuls les directeurs de la SIF et la banque dépositaire le sont. Enfin, par rapport à la loi qu’elle remplace, la loi SIF élargit le choix des formes légales d’une SICAV  ainsi que le champ des investisseurs éligibles qui  englobe à présent les investisseurs « avertis », c.-à-d. les clients fortunés ainsi que ceux disposant d’une expertise certifiée.

Le Luxembourg est-il armé pour faire concurrence aux places off-shore qui ont fait leur preuve en matière de gestion alternative ? Nous pensons bien-entendu aux Iles Cayman, longtemps perçues comme la place de choix pour les hedge funds ou le private equity, et à ses concurrents directs tels que Jersey, les BVI, les Bermudes et l’Irlande.

La réponse semble bien être positive. Jouant la carte réglementaire, le Luxembourg se démarque des places off-shores et fait figure de favori pour tous ceux à la recherche de produits alternatifs et innovants mais réglementés. Les stratégies alternatives les plus variées sont désormais disponibles on-shore, sous surveillance de la CSSF, tout en bénéficiant d’une grande flexibilité de fonctionnement et d’exigences allégées en matière de reporting. Pour ce qui est de la rapidité de commercialisation (speed to market), le Luxembourg fait à nouveau mouche en supprimant l’exigence d’un promoteur et en permettant l’entrée en activité avant même l’obtention de l’agrément. Cette dernière faculté fait des émules, l’Irlande a récemment modifié sa législation « QIF » (Qualified Investor Funds ) et Jersey emboite le pas en proposant de réviser son « Expert Fund regime » mais ce ne sera pas avant 2008. En matière de politique et restrictions d’investissement, le Luxembourg offre une flexibilité comparable à ses concurrents : le panel d’actifs éligibles est illimité et la SIF n’est soumise à aucune limite réglementaire si ce n’est celle du risk-spreading mais en version édulcorée (quantifiée récemment par la circulaire CSSF 07/309,  qui prévoit un plafond de 30% par émetteur mais permet des dérogations au cas par cas). Sur le plan fiscal enfin,  le produit luxembourgeois répond aux attentes en offrant des avantages similaires voire supérieurs à ses concurrents: pas d’impôt sur les revenus et plus-values en capital, une taxe d’abonnement réduite à 0,01% des actifs nets et l’accès à un nombre important de traités de double imposition.

A ces facteurs s’ajoute un contexte historique favorable. Alors que l’Irlande montre des signes d’essoufflement et semble pâtir d’une saturation des infrastructures et d’un manque de main d’œuvre qualifiée, le Luxembourg en revanche capitalise sur sa longue expérience en matière de gestion de fonds. Il dispose aujourd’hui d’une main d’œuvre multilingue et qualifiée  et offre une palette exhaustive de service providers, de quoi appâter tous les grands acteurs internationaux de la gestion de fonds à présent implantés au  Luxembourg. Certes, beaucoup de sociétés ont encore le réflexe « Cayman » pour la gestion alternative, car cette place est depuis de longue date active et réputée efficace. Désormais, le Luxembourg peut se positionner différemment et attirer une autre clientèle soucieuse de réglementation.

Enfin,  soulignons que gestion alternative et gestion traditionnelle convergent progressivement et que la frontière entre les deux mondes se fait de plus en plus floue. En effet, on observe d’une part des managers de fonds traditionnels qui s’inspirent de plus en plus du business model des hedge funds et d’autre part, des managers de hedge funds envieux des capacités de distribution transfrontalières des premiers qui consacrent une part croissante de leurs actifs au long-only. Il est désormais possible de créer certains types de hedge funds, par exemple les stratégies 130/30, sous la bannière des fonds communautaires. A l’heure actuelle, il est difficile de savoir, entre SIF et OPCVM, laquelle de ces deux plateformes profitera le plus de cette convergence ; en revanche, quelle que soit la tendance, le Luxembourg peut se targuer de s’être muni de structures adéquates pour en profiter.

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