Bulletin fiscal à l'intention des cadres ―Printemps 2007 (07-2)
Où devez-vous investir votre argent durement gagné ?
Le budget fédéral et les particuliers
Le budget du Québec et les particuliers
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Où devez-vous investir votre argent durement gagné ?
Depuis que les régimes de revenus différés, comme le régime enregistré d’épargne-retraite (REER) ont été introduits au Canada, les avantages qu’ils offrent ont suscité des débats. Devez-vous investir votre argent durement gagné dans un REER ou dans un compte non enregistré ? Voici quelques éléments à considérer avant de prendre une décision.
Limites relatives au placement dans un REER. L’élimination en 2005 de la restriction limitant la valeur comptable du contenu étranger du REER à 30 % a facilité le choix et la gestion d’un portefeuille de placements dans un REER, mais n’a pas éliminé tous les obstacles. Certains placements, comme les parts de société en commandite non cotées à la Bourse, les biens immobiliers et certaines actions de sociétés fermées peuvent ne pas être admissibles aux fins de placement dans un REER.
La hausse des plafonds de cotisation au REER constitue un autre changement récent longtemps attendu. Le plafond de cotisation a été porté à 19 000 $ en 2007, mais est toujours restreint à 18 % du revenu gagné. Cette limite sera portée à 22 000 $ d’ici 2010 et sera indexée par la suite en fonction de la croissance moyenne des salaires. Il vaut mieux ne pas dépasser le maximum déductible au titre des REER en raison de la pénalité mensuelle de 1 % applicable aux cotisations excédentaires cumulatives totalisant plus de 2 000 $.
Déduction relative au REER et report d’impôt. La déduction que vous recevez lors de l’investissement dans un REER demeure l’un de ses principaux avantages. Malgré cela, il est possible qu’une contribution à un REER ne soit pas toujours le meilleur choix (par exemple, lorsque la réduction d’impôt obtenue est inférieure à l’impôt estimatif à payer au moment du retrait de la cotisation) étant donné que les retraits des REER sont entièrement imposables, sans égard au type de revenu gagné. En outre, les REER viennent à échéance au cours de l’année où le participant atteint l’âge de 69 ans (ou 71 ans si les propositions du budget de 2007 sont adoptées). Habituellement, les actifs d’un REER sont transférés à un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR) ou servent à l’achat d’une rente en vue de procurer un revenu.
Le report de l’impôt sur le revenu généré par le régime qui serait autrement imposable dans un compte non enregistré est un autre avantage relié aux REER. Malgré cela, étant donné que les dividendes et les gains en capital bénéficient d’un traitement fiscal préférentiel, il peut être préférable d’investir dans un compte non enregistré pour gagner ce genre de revenus.
Fractionnement du revenu. Actuellement, la possibilité de fractionner le revenu entre les conjoints en cotisant à un REER au profit de l’autre conjoint constitue un autre avantage. L’annonce faite en 2006 par les autorités fiscales au sujet du fractionnement du revenu de pension (incluant les REER) entre les conjoints pourrait rendre redondant le REER au profit du conjoint, mais renforcerait l’avantage à l’égard d’un placement dans un REER en général.
Le fractionnement du revenu entre conjoints au moyen d’un placement non enregistré peut être réalisé de plusieurs manières. Par exemple, le conjoint ayant le revenu le plus élevé peut payer les dépenses courantes du ménage tandis que le conjoint ayant le revenu le moins élevé l’investit. Une autre méthode consiste à ce que le conjoint ayant le revenu le plus élevé accorde un prêt à son conjoint, à un taux d’intérêt prescrit par les autorités fiscales. L’écart sur le revenu de placement et le revenu de la deuxième génération (revenu gagné sur le revenu) sera imposé au taux du conjoint ayant le revenu le moins élevé.
Frais d’intérêt et de conseiller en placements. Ceux qui envisagent de contracter un emprunt pour investir doivent savoir que l’intérêt sur un prêt contracté pour investir dans un REER n’est pas déductible, alors que l’intérêt lié à un prêt dont le produit est utilisé pour investir dans des actifs non enregistrés est habituellement déductible. Les frais de gestion ou d’administration de placements (autres que les commissions), bien que généralement déductibles dans un contexte non enregistré, ne sont pas déductibles s’ils sont versés pour des services liés à un REER.
Planification successorale. La planification successorale constitue un autre sujet à considérer au moment de prendre vos décisions de placement. Les rentiers de REER peuvent désigner un bénéficiaire de leurs régimes, et ainsi transférer les actifs à la génération suivante sans les assujettir aux taxes d’homologation dans les provinces où ces taxes sont payables. De plus, si le bénéficiaire est le conjoint, le REER est transféré en franchise d’impôt. Dans la plupart des cas, la juste valeur marchande des biens du REER est imposée à titre de revenu au décès du titulaire.
Les titulaires de comptes non enregistrés sont également en mesure d’éviter les taxes d’homologation en établissant des comptes conjoints. En outre, contrairement aux REER, lorsque les placements sont légués à un tiers autre que le conjoint, seuls les gains en capital non réalisés sont imposables au décès, ce qui est équitable puisque les sommes investies dans un compte non enregistré n’ont pas donné droit à une déduction fiscale antérieurement.
Aspect international. Dans le cas du décès d’un résident du Canada qui détient plusieurs biens dont le situs est au États-Unis, tels que des biens immobiliers ou des actions, des obligations ou d’autres instruments financiers des États-Unis, la succession pourrait devoir payer des droits successoraux, peu importe que les actifs soient détenus dans un REER ou dans un compte non enregistré. Les titulaires de comptes non enregistrés pourraient éviter de payer des droits successoraux aux États-Unis en ayant recours, par exemple, à une fiducie américaine ou en constituant une société dans le but de détenir le portefeuille. Toutefois, l’avantage que représentent ces mesures doit être comparé au coût supplémentaire associé à la conformité et à l’augmentation potentielle de l’impôt à payer annuellement.
Enfin, les REER offrent des avantages aux personnes qui quittent définitivement le Canada. Même si une disposition présumée existe pour les biens non enregistrés au départ du Canada, donnant lieu possiblement à de l’impôt à payer sur les gains en capital, les REER ne sont pas assujettis à l’impôt de départ. De plus, si le nouveau pays de résidence est un pays avec lequel le Canada a conclu une convention fiscale favorable et que le régime fiscal local est avantageux, les retraits des REER pourraient n’être assujettis qu’à une retenue d’impôt à la source minimale au Canada et à un faible taux d’imposition dans le pays d’arrivée; cet impôt pourrait de plus être diminué par la retenue à la source effectuée au Canada.
Autres éléments. Ceux qui ne sont pas certain de vouloir investir dans un REER, en raison de l’aspect définitif de la décision, peuvent effectuer l’investissement souhaité à l’extérieur d’un REER en vue de le transférer plus tard dans le REER. Cependant, il faut noter que toute augmentation de la valeur entre le moment de l’achat et celui du transfert sera imposée comme un gain en capital. Inversement, si le bien acquis perd de la valeur, la perte en capital sera refusée au moment du transfert au REER.
Finalement, lorsque vient le temps de décider d’investir vos épargnes à l’intérieur ou à l’extérieur d’un REER, il faut tenir compte des circonstances particulières à chacun. Votre conseiller en fiscalité peut vous aider à prendre la bonne décision.
Mike Bird, Calgary
Michael Duncan, Calgary
Joël Carrier, Montréal
Le budget fédéral et les particuliers
Le 19 mars dernier, le ministre des Finances, James M. Flaherty, a déposé son budget pour l’année 2007. Bien que les médias aient mis l’accent sur le déséquilibre fiscal et sur la multitude de dépenses prévues dans le budget, ce dernier contient également un certain nombre de mesures fiscales pour les particuliers.
Hausse du crédit d’impôt relatif au conjoint. Actuellement, les particuliers dont le conjoint a un faible revenu ou les célibataires ayant des personnes à charge ont droit à un crédit d’impôt personnel maximum de 7 581 $ pour 2007. Le budget propose d’augmenter ce crédit afin qu’il corresponde au montant personnel de base (actuellement 8 929 $).
Nouveau crédit d’impôt pour enfants de 2 000 $. Un nouveau crédit d’impôt de 2 000 $ (indexé) par enfant âgé de moins de 18 ans sera instauré à compter de l’année d’imposition 2007. Ce crédit d’impôt représentera un allégement d’impôt pouvant atteindre 310 $ par enfant (259 $ au Québec).
Déduction pour gains en capital. Le budget propose d’augmenter le montant de la déduction pour gains en capital à l’égard des actions admissibles de petites entreprises, des biens agricoles et des biens de pêche admissibles, le faisant passer de 500 000 $ à 750 000 $. Cette mesure s’appliquera aux cessions effectuées à compter du 19 mars 2007. Des mesures transitoires spéciales seront en vigueur pour 2007.
Retraite progressive. Le Règlement de l’impôt sur le revenu actuel interdit aux employés d’accumuler d’autres prestations tout en recevant des prestations de pension du même employeur ou d’un employeur lié. Ce règlement empêche les employeurs d’offrir des programmes de retraite progressive permettant aux employés de continuer à travailler tout en recevant une pension partielle et en accumulant d’autres prestations de pension. Le budget propose de nouveaux règlements qui permettront aux employeurs d’offrir aux employés admissibles de recevoir jusqu’à 60 % de leurs prestations de pension tout en continuant d’accumuler d’autres prestations. Les employés admissibles devront généralement être âgés d’au moins 55 ans ou avoir droit à une pension complète aux termes de leur régime de pension. Toutefois, les nouveaux règlements ne s’appliqueront pas aux régimes de retraite individuels, aux régimes de retraite de petits groupes de cadres, de propriétaires exploitants ou d’autres employés ayant un salaire élevé.
Échéance des REER et des régimes de pension agréés. Actuellement, les REER, les régimes de pension agréés et les régimes de participation différée aux bénéfices doivent arriver à échéance avant la fin de l’année du 69e anniversaire du particulier. Aucune autre cotisation ou accumulation de prestations n’est ensuite permise, et les prestations doivent généralement commencer à être versées. Le budget propose de faire passer de 69 ans à 71 ans la limite d’âge pour l’échéance de ces régimes, (soit un retour à l’ancienne règle !).
Placements admissibles pour un REER. Actuellement, les placements admissibles pour un REER incluent un grand nombre de titres de créance et de titres cotés en Bourse. Le budget propose d’élargir ces placements de façon à inclure tout titre de créance ayant reçu une cote d’évaluation supérieure et faisant partie d’une émission d’au moins 25 millions de dollars, et tout titre (sauf les contrats à terme) inscrit à la cote d’une bourse de valeurs « désignée ». Les bourses de valeur désignées comprendront, entre autres, toutes les bourses qui sont actuellement des bourses de valeurs visées par règlement.
Don aux fondations privées. Actuellement, aucun gain en capital n’est inclus dans le revenu à l’égard des dons de titres cotés en Bourse faits à des organismes de bienfaisance enregistrés qui ne sont pas des fondations privées. Le budget propose d’appliquer ce traitement aux dons de titres cotés en Bourse faits à des fondations privées après le 19 mars 2007.
Plafond des cotisations à un REEE. Les cotisations à un régime enregistré d’épargne-études (REEE) ne sont ni déductibles d’impôt, ni imposables lorsqu’elles sont retirées et le revenu gagné dans le régime n’est imposable qu’au moment du retrait des fonds. De plus, la Subvention canadienne pour l’épargne-études (SCEE) procure un montant correspondant à 20 % des cotisations versées dans un REEE jusqu’à concurrence de 400 $ par année et de 7 200 $ sur la durée du régime. Le budget propose d’augmenter le montant maximal de la SCEE pour le porter à 500 $ par année et le plafond cumulatif pour le faire passer de 42 000 $ à 50 000 $. De plus, le plafond des cotisations annuelles de 4 000 $ serait éliminé.
Régime enregistré d’épargne-invalidité. Le nouveau régime enregistré d’épargne-invalidité (REEI) proposé dans le budget est conçu pour aider à assurer la sécurité financière à long terme d’un enfant ayant une invalidité grave. Les règles de fonctionnement sont semblables à celle du REEE. Généralement, toute personne qui est un résident canadien admissible au crédit d’impôt pour personnes handicapées ou qui est son parent ou son tuteur légal pourra constituer un REEI. Les cotisations au REEI ne seront pas déductibles d’impôt, mais le revenu d’intérêt s’accumulera en franchise d’impôt. La cotisation maximale à vie est de 200 000 $, sans limite annuelle. Des cotisations pourront être versées jusqu’à la fin de l’année au cours de laquelle le bénéficiaire atteint l’âge de 59 ans.
Les cotisations au REEI seront admissibles à une Subvention canadienne pour l’épargne-invalidité (SCEI) et les REEI constitués par des familles ayant un faible revenu seront admissibles au Bon canadien pour l’épargne-invalidité (BCEI).
Les paiements provenant d’un REEI doivent commencer avant la fin de l’année au cours de laquelle le bénéficiaire atteint l’âge de 60 ans et seront assujettis à un plafond annuel déterminé en fonction de l’espérance de vie du bénéficiaire et la valeur des actifs détenus dans le régime. Les montants reçus au titre de la SCEI et du BCEI (et les revenus de placement connexes) devront être remboursés dans certaines circonstances.
Nouveau seuil des acomptes provisionnels. Actuellement, les particuliers doivent verser des acomptes provisionnels chaque trimestre si le montant estimatif d’impôt à payer pour l’année en cours ou le montant d’impôt réel à payer pour l’une des deux années précédentes dépasse de 2 000 $ le montant des retenues à la source à l’égard de ces années (1 200 $ pour les résidents du Québec). Ce montant sera porté à 3 000 $ et à 1 800 $, respectivement, à compter de l’année d’imposition 2008 et pour les années d’imposition suivantes.
Crédit d’impôt pour le transport en commun. L’admissibilité au crédit d’impôt pour le coût des laissez-passer de transport en commun sera élargie à compter de 2007 pour inclure les cartes de paiement électronique et les laissez-passer hebdomadaires. La carte de paiement électronique doit servir à régler le coût d’au moins 32 parcours aller simple au cours d’une période ininterrompue d’une durée maximale de 31 jours. Le laissez-passer hebdomadaire est admissible au crédit d’impôt si le particulier achète au moins quatre laissez-passer hebdomadaires consécutifs dont chacun permet l’utilisation illimitée des transports en commun pendant au moins cinq jours par semaine.
Lawrence Levin, Toronto
Le budget du Québec et les particuliers
Le budget du Québec 2007-2008 déposé par le ministre des Finances, M. Michel Audet, le 20 février 2007 contient un certain nombre de mesures fiscales relatives aux particuliers telles qu’elles sont résumées ci-dessous. Cependant, à la suite des élections provinciales du 26 mars dernier, le gouvernement élu est devenu un gouvernement minoritaire. Étant donné ce changement de situation, il est possible que certaines de ces mesures soient modifiées ou ne soient tout simplement pas adoptées.
Réduction d’impôt. À compter du 1er janvier 2008, le budget propose une réduction de l'impôt sur le revenu des particuliers. Celle-ci prendra la forme d'une augmentation des seuils et des plafonds utilisés pour déterminer les tranches de revenu imposable servant à calculer l'impôt à payer. Le taux de 16 % sera applicable à la première tranche de 32 000 $, celui de 20 %, aux revenus se situant entre 32 000 $ et 64 000 $ et le taux de 24 %, aux revenus excédant 64 000 $. Par ailleurs, les tranches d'imposition seront indexées annuellement à partir du 1er janvier 2009.
Aide financière aux étudiants et à leur famille. À l’image de la Subvention canadienne pour l’épargne-études, le budget propose l’instauration d’un crédit d'impôt remboursable qui sera accordé à une fiducie régie par un régime d'épargne-études (REEE). Ce crédit d’impôt permettra aux familles qui cotiseront à un REEE après le 20 février 2007 d'obtenir une aide financière pouvant atteindre un maximum cumulatif de 3 600 $ par enfant. De façon générale, l'aide financière procurée par le crédit d'impôt équivaudra à un minimum de 10 % de la première tranche de 2 000 $ de cotisation annuelle versée dans un REEE pour les enfants de moins de 18 ans. Pour les familles à faible ou à moyen revenu, le taux d'aide financière pourra atteindre jusqu'à 20 %.
À compter de l’année 2007, un étudiant admissible pourra transférer à son père ou à sa mère un montant relatif à une partie inutilisée de son crédit d'impôt de base pour l'année. De plus, afin de mieux reconnaître l'apport des familles qui soutiennent des étudiants majeurs aux études, la partie du crédit d'impôt pour frais de scolarité et d'examen qu'un étudiant n'utilisera pas pour réduire son impôt à payer pourra faire l'objet d'un transfert en faveur de ses parents ou de ses grands-parents.
Revenus de retraite. Afin d'alléger le fardeau fiscal que doivent supporter les pensionnés à faible ou à moyen revenu, le montant maximal des revenus de retraite admissibles d'un particulier servant au calcul du crédit d'impôt pour revenus de retraite passera de 1 000 $ à 1 500 $ à compter de l'année d'imposition 2007.
Services bénévoles. À compter de l’année 2007, un particulier admissible qui réside au Québec le 31 décembre pourra bénéficier d'un crédit d'impôt remboursable égal au total de chacun des montants qui lui aura été attribué au titre de crédit d'impôt en reconnaissance des services de relève bénévole qu'il aura fournis au cours de l'année à un aidant naturel. Un particulier admissible exclut le père, la mère, l'enfant, le frère ou la sœur du bénéficiaire des soins, de même que le conjoint.
Frais de garde d’enfants. À compter de l'année 2007, une simplification du crédit d'impôt pour frais de garde d'enfants est proposée. De façon sommaire, les frais de garde d'enfants admissibles ne seront plus limités par le revenu gagné du particulier ni par celui de la personne assumant les frais d'entretien de l'enfant. De plus, les frais de garde d'enfants admissibles n'auront pas à être répartis entre le particulier et son conjoint admissible pour l'année aux fins du calcul du crédit d'impôt. L'admissibilité des frais sera étendue à des cas spéciaux concernant des particuliers ou des conjoints résidant au Canada, mais à l'extérieur du Québec et exploitant une entreprise au Québec. Les limites annuelles des frais de garde et les taux de crédit demeurent toutefois inchangés.
Jean-Luc Beauregard, Montréal
Bulletin fiscal à l'intention des cadres
Ce bulletin porte sur les questions fiscales présentant un intérêt particulier pour les cadres et les professionnels à revenu élevé.
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